Année | Numéro de document | Titre | Intervention |
2024 | A/79/299 | Le droit de participer à des activités sportives Voir la page consacrée au rapport | Intervention lors de la 79e session de l'Assemblée générale |
A/HRC/55/44 | Le droit de participer aux sciences Voir la page consacrée au rapport Voir la page consacrée à ce thème | Intervention lors de la 55e session du Conseil des droits de l’homme |
A/HRC/55/44/Add.1 | Mission en Allemagne – Rapport de la Rapporteuse spéciale | |
2023 | A/78/213 | Développement et droit culturels: la gouvernance internationale Voir la page consacrée au rapport Voir la page consacrée à ce thème | Intervention lors de la 78e session de l'Assemblée générale |
A/HRC/52/35 | Droits culturels et migration Voir la page consacrée au rapport | Intervention lors de la 52e session du Conseil des droits de l’homme |
2022 | A/77/290 | Développement et droit culturels: les principes Voir la page consacrée au rapport Voir la page consacrée à ce thème | Intervention lors de la 77e session de l'Assemblée générale |
A/HRC/49/54 | Les droits culturels : pour le pouvoir d’agir Voir la page consacrée au rapport Voir la page consacrée à ce thème | Intervention lors de la 49e session du Conseil des droits de l’homme |
2021 | A/76/178 Annexe | Mixage culturel et droits culturels Voir la page consacrée au rapport | Intervention lors de la 76e session de l'Assemblée générale |
A/HRC/46/34 | Impact de la pandémie de COVID-19 sur les cultures et les droits culturels Voir la page consacrée au rapport Voir la page consacrée à ce thème | Intervention lors de la 46e session du Conseil des droits de l’homme |
A/HRC/46/34/Add.1 | Mission à Tuvalu – Rapport de la Rapporteuse spéciale |
2020 | A/75/298 Annexe* | Changements climatiques, culture et droits culturels Voir la page consacrée au rapport Voir la page consacrée à ce thème | Intervention lors de la 75e session de l’Assemblée générale |
A/HRC/43/50 | Défenseurs des droits culturels Voir la page consacrée à ce thème | Intervention lors de la 43e session du Conseil des droits de l’homme |
A/HRC/43/50/Add.1 | Mission en Pologne – Rapport de la Rapporteuse spéciale | |
A/HRC/43/50/Add.3 | Mission en Pologne – Commentaires du gouvernement | |
A/HRC/43/50/Add.2 | Mission aux Maldives – Rapport de la Rapporteuse spéciale | |
A/HRC/43/50/Add.4 en anglais seulement | Mission aux Maldives – Commentaires du gouvernement | |
2019 | A/74/255 | L’importance des espaces publics pour l’exercice des droits culturels Voir la page consacrée au rapport Voir la page consacrée à ce thème | Intervention lors de la 74e session de l’Assemblée générale |
A/HRC/40/53 | Droits culturels : rapport marquant le dixième anniversaire du mandat Voir la page consacrée au rapport Voir la page consacrée à ce thème | Intervention lors de la 40e session du Conseil des droits de l’homme |
A/HRC/40/53/Add.1 | Mission en Malaisie - Rapport de la Rapporteuse spéciale |
A/HRC/40/53/Add.2 en anglais seulement | Mission en Malaisie – Commentaires du Gouvernement |
2018 | A/73/227 | L’universalité des droits de l’homme sous l’angle des droits culturels, et la corrélation étroite entre l’universalité et la diversité culturelle Voir la page consacrée au rapport Voir la page consacrée à ce thème | Intervention lors de la 73e session de l’Assemblée générale |
A/HRC/37/55 | La contribution des initiatives artistiques et culturelles à l’édification et au maintien de sociétés respectueuses des droits humains Voir la page consacrée au rapport Voir la page consacrée à ce thème | Intervention lors de la 37e session du Conseil des droits de l’homme |
A/HRC/37/55/Add.1 | Mission en Serbie et au Kosovo - Rapport de la Rapporteuse spéciale*
*conformément à la rés. 1244 NU CS |
2017 | A/72/155 | Les conséquences du fondamentalisme et de l'extrémisme sur les droits culturels de femmes Voir la page consacrée au rapport Voir la page consacrée à ce thème | Intervention lors de la 72e session de l'Assemblée générale |
A/HRC/34/56 | Les conséquences du fondamentalisme et de l'extrémisme sur l'exercice des droits culturels Voir la page consacrée au rapport Voir la page consacrée à ce thème | Intervention lors de la 34e session du Conseil des droits de l’homme |
A/HRC/34/56/Add.1 | Mission à Chypre - Rapport de la Rapporteuse spéciale |
2016 | A/71/317 | La destruction intentionnelle du patrimoine culturel Voir la page consacrée au rapport Voir la page consacrée à ce thème | Intervention lors de la 71e session de l’Assemblée générale |
A/HRC/31/59 | Portée des droits culturels et observations préliminaires sur la destruction du patrimoine culturel en tant que violation des droits de l'homme Voir la page consacrée au rapport Voir la page consacrée à ce thème | Intervention lors de la 31e session du Conseil des droits de l’homme |
A/HRC/31/59/Add.1 | Mission au Botswana - Rapport de la Rapporteuse spéciale |
2015 | A/70/279 | Politique des brevets et droit à la science et à la culture Voir la page consacrée au rapport Voir la page consacrée à ce thème | Intervention lors de la 70e session de l’Assemblée générale |
A/70/279/Corr.1 | Rectificatif |
A/HRC/28/57 | Les politiques en matière de droits d'auteur et le droit à la science et à la culture Voir la page consacrée au rapport Voir la page consacrée à ce thème | Intervention lors de la 28e session du Conseil des droits de l’homme |
A/HRC/28/57/Add.1 | Mission au Viet Nam - Rapport de la Rapporteuse spéciale |
2014 | A/69/286 | L’impact de la publicité et des pratiques de marketing sur la jouissance des droits culturels Voir la page consacrée au rapport Voir la page consacrée à ce thème | Intervention lors de la 69e session de l’Assemblée générale |
A/HRC/25/49 | Les processus de mémorialisation Voir la page consacrée au rapport Voir la page consacrée à ce thème | Intervention lors de la 25e session du Conseil des droits de l’homme |
A/HRC/25/49/Add.1 | Mission en Bosnie-Herzégovine - Rapport de la Rapporteuse spéciale |
2013 | A/68/296 | L’écriture et l’enseignement de l’histoire (manuels scolaires) Voir la page consacrée au rapport Voir la page consacrée à ce thème | Intervention lors de la 68e session de l’Assemblée générale |
A/HRC/23/34 | Le droit à la liberté d’expression artistique et à la création Voir la page consacrée au rapport Voir la page consacrée à ce thème | Intervention lors de la 23e session du Conseil des droits de l’homme |
A/HRC/23/34/Add.1 | Mission en Fédération de Russie - Rapport de la Rapporteuse spéciale |
A/HRC/23/34/Add.2 | Mission à Saint-Vincent et les Grenadines - Rapport de la Rapporteuse spéciale |
2012 | A/67/287 | La jouissance des droits culturels par les femmes, sur un pied d’égalité avec les hommes Voir la page consacrée à ce thème Voir la page consacrée à ce thème | Intervention lors de la 67e session de l’Assemblée Générale |
A/HRC/20/26 | Le droit de bénéficier du progrès scientifique et de ses applications Voir la page consacrée au rapport Voir la page consacrée à ce thème | Intervention lors de la 20e session du Conseil des droits de l’homme |
A/HRC/20/26/Add.1 | Mission en Autriche - Rapport de la Rapporteuse spéciale |
A/HRC/20/26/Add.1/Corr.1 en anglais seulement | Rectificatif |
A/HRC/20/26/Add.2 | Mission au Maroc - Rapport de la Rapporteuse spéciale |
2011 | A/HRC/17/38 | Le droit d’accéder et de jouir du patrimoine culturel Voir la page consacrée au rapport Voir la page consacrée à ce thème | Intervention lors de la 17e session du Conseil des droits de l’homme |
A/HRC/17/38/Corr.1 | Rectificatif |
A/HRC/17/38/Add.1 | Mission au Brésil - Rapport de la Rapporteuse spéciale |
A/HRC/17/38/Add.2 en anglais seulement | Note préliminaire sur la mission en Autriche |
2010 | A/HRC/14/36 | Rapport de l’Expert dans le domaine des droits culturels Voir la page consacrée au rapport Voir la page consacrée à ce thème | Intervention lors de la 14e session du Conseil des droits de l’homme |