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Programme de formation du HCDH sur la présentation des rapports aux organes conventionnels des Nations Unies

Le Guide de formation fait partie d'un programme de formation complet sur la présentation des rapports adressés aux organes conventionnels des droits de l'homme. Ce guide, qui met l'accent sur les aspects procéduraux de l'établissement des rapports, a été conçu dans le cadre du programme de renforcement des capacités des organes conventionnels, conformément à la résolution 68/268 de l'Assemblée générale.

Il est possible de suivre une formation en ligne sur ce thème.

Le guide de formation est divisé en deux parties, qui se complètent l'une l'autre :

La partie I (manuel) fournit des renseignements concis sur le système des droits de l'homme des Nations Unies, ainsi que des informations détaillées sur le processus de présentation des rapports, y compris sur les procédures et les exigences en la matière. Cette partie comprend également plusieurs chapitres sur la préparation des rapports au niveau national et sur les mécanismes nationaux d'élaboration des rapports et de suivi (conformément au guide pratique du HCDH publié à ce sujet). Une section spécifique ainsi qu'une liste de contrôle en l'annexe 2 sont consacrées au rôle des autres parties prenantes, du système des Nations Unies, des institutions nationales des droits de l'homme et des organisations de la société civile.

La partie II (guide de l'animateur) vise à aider les animateurs à préparer et présenter leur formation sur la présentation des rapports. Elle comprend entre autres des orientations, des plans de sessions, des diaporamas, des vidéos et des questionnaires.

L'ensemble de ce matériel est protégé par le droit d'auteur (© 2017 Organisation des Nations Unies).

Guide de formation – Partie I : manuel
Guide de formation – Partie II : guide de l'animateur        


1. Le système des droits de l’homme des Nations Unies

Session 1:
aperçu du système international des droits de l’homme

Diaporama
A | E | F | R | S

Document à distribuer :
questionnaire
A | E | F | R | S

Vidéo
A | E | F | R | S

 

 

 

Session 1.2:
ratification des traités relatifs aux droits de l’homme

Diaporama
A | E | F | R | S

Document à distribuer :
réflexion
A | E | F | R | S

 

 

 

 

Session 1.3:
les fonctions des organes conventionnels

Diaporama
A | E | F | R | S

Exercice sur diapositive
A | E | F | R | S

 

 

 

 

Session 1.4:
Principales dispositions/obligations générales d’un traité international des droits de l’homme

Guide et programme de formation sur le Comité des droits des personnes handicapées
E 

Guide de formation sur le Protocole facultatif se rapportant à la Convention contre la torture
E

Compilation des principales conventions
A | E | F | R | S

 

 

 

 

 


2. Les mécanismes nationaux d’élaboration des rapports et de suivi (MNRS)

Session 2.1:
aperçu des structures gouvernementales pour collaborer avec les mécanismes des droits de l’homme : MNRS

Diaporama
A | E | F | R | S

Mécanismes nationaux d’élaboration des rapports et de suivi (guide)
A | E | F | R | S

Mécanismes nationaux d’élaboration des rapports et de suivi (étude)
A | E | F | R | S

 

 

 

Session 2.2:
Principales capacités des MNRS et outils du HCDH pour les renforcer

Diaporama
A | E | F | R | S

Document à distribuer :
cafés du savoir
A | E | F | R | S

 

 

 

 


3. Les avantages de la présentation de rapports aux organes conventionnels

Session 3:
les avantages des rapports

Diaporama
A | E | F | R | S

Document à distribuer :
réflexion
A | E | F | R | S

 

 

 

 


4. La procédure de présentation de rapports

Session 4.1:
rapport de l’État partie

Diaporama
A | E | F | R | S

 

 

 

 

 

Session 4.2:
cycle de présentation des rapports

Diaporama
A | E | F | R | S

Document à distribuer :
puzzle (tous les traités)
A | E | F | R | S

Document à distribuer :
puzzle (CERD)
A | E | F | R | S

Document à distribuer :
puzzle
(EPU)
A | E | F | R | S

 

 

Session 4.2.1:
Rapports des États parties : bonnes pratiques

Diapositive
A | E | F | R | S

 

 

 

 

 

Session 4.2.2:
Comment préparer un rapport de l’État partie

Diaporama
A | E | F | R | S

 

 

 

 

 

Session 4.2.3:
Comment se préparer pour le dialogue constructif

Diaporama
A | E | F | R | S

Document à distribuer :
instructions pour les participants - membres du Comité (1)
A | E | F | R | S

Document à distribuer :
instructions pour les participants - délégation (2)
A | E | F | R | S

Document à distribuer :
plaquettes pour le dialogue
A | E | F | R | S

 

 

Session 4.2.4:
Comment faire le suivi des recommandations et les mettre en œuvre
(approche intégrée)

Diaporama
A | E | F | R | S

Document à distribuer :
série de recommandations thématiques (A)
A | E | F | R | S

Document à distribuer :
série de recommandations thématiques (B)
A | E | F | R | S

Document à distribuer :
Lot de cartes A
A | E | F | R | S

Document à distribuer :
Lot de cartes B
A | E | F | R | S

Document à distribuer :
modèle de plan de mise en œuvre
A | E | F | R | S


5. Engagement du système des Nations Unies dans la procédure de présentation de rapports

Session 5:
comment utiliser au mieux l’appui du système des Nations Unies pour mettre en œuvre
les recommandations relatives aux droits de l’homme durant la phase de mise en œuvre du
cycle de présentation de rapports

Diaporama
A | E | F | R | S

Voir documents de la session 4.2.4.

Document à distribuer :
tableau du HCDH sur les objectifs de développement durable
A | E | F | R | S

Document à distribuer :
fiches sur les objectifs de développement durable
A | E | F | R | S

 

 


6. Engagement des institutions nationales des droits de l’homme et des organisations de la société civile dans la procédure de présentation de rapports

Session 6:
consultations avec les institutions nationales des droits de l’homme et organisations de la société civile durant le cycle de présentation de rapports

Diaporama sur la consultation des États avec les institutions nationales des droits de l’homme et les organisations de la société civile
A | E | F | R | S

Diaporama sur le rôle des institutions nationales des droits de l’homme et des organisations de la société civile
A | E | F | R | S

Document à distribuer :
énoncés expliquant pourquoi procéder à une consultation
A | E | F | R | S

 

 

 

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