Vérité

Les mécanismes de recherche de la vérité, tels que les commissions de vérité, les commissions d’enquête, les enquêtes d’établissement des faits et de recoupements sont axés sur la réalisation du droit à la vérité. Ils enquêtent sur de graves violations des droits de l’homme et du droit international humanitaire qui se sont produites par le passé afin de veiller au respect du droit des victimes et de leurs familles de connaître les causes et les conditions des violations, ainsi que les raisons ayant conduit à leur victimisation. Elles ont en outre le droit de connaître la vérité sur l’identité des auteurs de ces violations et sur le sort et le lieu où se trouvent les victimes en cas de disparition forcée.

Les organes régionaux des droits de l’homme ont souligné la nature collective de ce droit, c’est-à-dire le droit qu’a chaque société dans son ensemble de connaître la vérité au sujet des événements passés, ainsi que les circonstances et les raisons pour lesquelles des atrocités ont été commises, afin d’empêcher qu’elles ne se reproduisent à l’avenir.

Le droit à la vérité au sujet des violations flagrantes des droits de l’homme et des violations graves du droit international humanitaire est un droit inaliénable lié au devoir de l’État de protéger les droits de l’homme, de mener des enquêtes efficaces et de garantir un recours utile et une réparation appropriée. Il est inscrit dans des instruments internationaux contraignants tels que la Convention pour la protection de toutes les personnes contre les disparitions forcées et dans divers autres instruments tels que les Principes fondamentaux et directives concernant le droit à un recours et à réparation des victimes de violations flagrantes du droit international des droits de l’homme et de violations graves du droit international humanitaire.

Récemment, le HCDH a soutenu les processus de recherche de la vérité au niveau national en République centrafricaine, en Colombie, en République démocratique du Congo, en Gambie, au Sri Lanka, au Soudan et en Tunisie.

Informations supplémentaires

• HR/PUB/06/1 – Les commissions de vérité PDF : العربية  | English | Español | Français | Русский
• HR/PUB/09/2 – Consultations nationales sur la justice en période de transition PDF : العربية  | 中文 | English | Español | Français | Русский
• Résolution adoptée par l’Assemblée générale le 18 décembre 2013 sur le droit à la vérité (A/RES/68/165)
• Résolution adoptée par le Conseil des droits de l’homme sur le droit à la vérité (A/HRC/RES/21/7)
• Rapport du Rapporteur spécial sur la promotion de la vérité, de la justice, de la réparation et des garanties de non-répétition sur les difficultés auxquelles sont confrontées les commissions de vérité au cours des périodes de transition et sur les mesures visant à renforcer l’efficacité de ces mécanismes dans le cadre de la lutte contre les violations flagrantes du droit international des droits de l’homme et les violations graves du droit international humanitaire (A/HRC/24/42)