Les droits humains des migrants en transit et aux frontières internationales

La situation des droits humains de nombreux migrants en transit est précaire, voire périlleuse. Même si les progrès technologiques ont rendu les voyages plus rapides et plus sûrs, pour de nombreux migrants contraints de se déplacer, le voyage est souvent long, dangereux et même multidirectionnel. Certains n’atteignent jamais leur destination.

Les migrants en transit risquent d’être victimes de tout un ensemble de violations des droits de l’homme, notamment parce qu’ils n’ont plus de ressources ou sont bloqués dans le pays de transit, et parce qu’ils sont dépourvus de protection juridique ou qu’ils ne peuvent ou ne veulent pas demander la protection du pays de transit. Les femmes migrantes en transit subissent souvent des formes spécifiques de discrimination et de violence liées au genre, et les enfants sont particulièrement vulnérables, qu’ils voyagent seuls, avec leur famille ou avec les personnes qui en ont la charge. En vertu du droit international, les États ont l’obligation de lutter contre les dangers et les risques auxquels sont confrontés les migrants en transit. Cependant, l’absence de voies de migration régulière associée à des politiques migratoires dures axées sur la sécurité et à une rhétorique xénophobe a souvent pour effet d’aggraver ces risques au lieu de les atténuer.

L’arrivée à une frontière internationale ne met pas fin aux risques de violations des droits humains des migrants. Que ce soit aux frontières terrestres, maritimes ou aériennes, partout dans le monde les migrants doivent faire face à des lacunes en matière de protection des droits humains, notamment au profilage illégal, à la torture et aux mauvais traitements, à la violence fondée sur le genre, à des pratiques d’interception dangereuses et à la détention prolongée ou arbitraire.

Les frontières internationales ne sont pas des zones d’exclusion ou d’exception pour les obligations relatives aux droits de l’homme. Les États ont le droit de gérer les migrations relevant de leur juridiction, mais ils doivent le faire conformément aux obligations qui leur incombent en matière de droits de l’homme. Cela signifie que tous les migrants, indépendamment de leur nationalité, de leur statut migratoire, de la manière dont ils se présentent à la frontière, de leur lieu d’origine ou de leur apparence, doivent jouir pleinement de leurs droits humains. Plus précisément, cela signifie qu’à son arrivée, chaque individu, indépendamment de son statut, a droit à une évaluation individuelle de ses besoins de protection, et que les interdictions d’expulsions et de refoulement collectifs doivent être scrupuleusement respectées pour tous. Cela signifie également que personne ne doit être soumis à une détention arbitraire ou à un processus décisionnel discriminatoire, et qu’une attention particulière doit être accordée aux migrants en situation de vulnérabilité.

Le HCDH a élaboré des Principes et directives recommandés sur les droits de l’homme aux frontières internationales, dont l’objectif est de traduire le cadre international en matière de droits de l’homme en mesures pratiques de la gouvernance des frontières. Ces directives reposent sur la conviction que le respect des droits humains de tous les migrants facilite la gouvernance efficace des frontières.

Le HCDH surveille en permanence la situation des droits humains des migrants aux frontières et en transit et fournit des conseils techniques aux États et aux autres parties prenantes afin de mettre en œuvre des politiques en matière de migration et de gouvernance des frontières qui soient fondées sur les droits de l’homme. 

Ressources connexes

• Guide du HCDH – Principes et directives recommandés sur les droits de l’homme aux frontières internationales العربية | English |Español | Français | Korean | Thai (2014)
• Rapport du HCDH – En quête de dignité : les droits humains des migrants aux frontières de l’Europe (Résumé) (2018)
• Rapport du Rapporteur spécial sur les droits humains des migrants – Le renvoi et la réintégration des migrants (2018)
• Rapport du Rapporteur spécial sur la torture et autres peines ou traitements cruels, inhumains ou dégradants – Torture et mauvais traitements dans le contexte des migrations (2018)
• Rapport du HCDH et de la MANUL – Désespérés et dangereux : la situation des droits humains des migrants et des réfugiés en Libye (2018)
• Rapport du HCDH sur la situation des migrants en transit English |Español | Français (2016)
• Rapport du HCDH et de la MANUL – Détenus et déshumanisés : les violations des droits de l’homme dont les migrants sont victimes en Libye العربية | English (2016)
• Note technique du HCDH sur les droits des migrants en situation irrégulière (2018) English
• Note technique du HCDH sur la criminalisation de l’immigration irrégulière (2018) English
• Note technique du HCDH sur le principe de non-refoulement en vertu du droit international des droits de l’homme (2018) English
• Vidéo du HCDH – Observations au campement de Calais pour les migrants (2016)
• Vidéo du HCDH – Les mauvais traitements à l’encontre des migrants en Libye (2016)
• Article – La détention des migrants en Libye, une crise des droits de l’homme (2016)
• Article – La sécurité au premier plan, alors que l’île italienne accueille les migrants (2016)
• Article – Les centres pour migrants (hotspots) en Italie soulèvent des questions juridiques (2016)
• Article – Les migrants s’accrochent à leurs rêves face à un avenir incertain (2016)
• Article – L’avenir d’un enfant migrant en Italie « ne doit pas dépendre de la chance » (2016)
• Article – Les enfants migrants sont confrontés à des conditions alarmantes en matière de droits de l’homme en Grèce (2016)
• Article – Emprisonnés, détenus et en proie à l’incertitude : les droits de l’homme des migrants en Bulgarie font l’objet d’un examen attentif (2016)
• Déclaration : HCDH, HCR, OIM, ONUDC, OMI – La protection en mer au XXIe siècle (2014)
• Article du HCDH – Les défis concernant la protection des droits humains des migrants en mer (2014)

Événements et activités connexes

• Réunion d’experts sur les droits humains des migrants dans le contexte des retours, 6 mars 2018
• Table ronde mondiale sur les mesures de substitution à la détention, 11-12 mai 2011
• Consultation d’experts sur les droits de l’homme aux frontières internationales : étude des lacunes au niveau des politiques et des pratiques, 22-23 mars 2012