La traite des êtres humains dans les situations de conflit et de crise humanitaire

La traite des êtres humains est un phénomène de plus en plus souvent présent dans les conflits modernes, qu’ils soient internationaux ou non. Les formes existantes de traite et les facteurs de vulnérabilité préexistants, allant de la violence fondée sur le genre à la discrimination en passant par l’absence de débouchés économiques, sont, avant, pendant et après un conflit, exacerbés.

De surcroît, les conflits ont tendance à favoriser l’impunité, l’effondrement de l’ordre public et la destruction des institutions et des communautés, ce qui crée des conditions propices à la traite, qui persiste souvent bien après la fin des hostilités. Le manque d’accès à des filières de migration sûres et légales oblige de nombreuses personnes fuyant un conflit à recourir aux services de facilitateurs illégaux, s’exposant ainsi davantage encore au risque d’être victimes d’exploitation, y compris de traite.

Les formes de traite les plus répandues dans les situations de conflit sont : 
(a) la traite des personnes fuyant un conflit ;
(b) la traite durant un conflit ; 
(c) la traite dans les situations d’après-conflit. 

Travail mené sur ces questions dans le cadre du mandat

Dans son rapport présenté au Conseil des droits de l’homme en 2016 (A/HRC/32/41), la Rapporteuse spéciale reconnaît le lien manifeste qui existe entre la traite des êtres humains et les conflits. Elle souligne le fait que le conflit influe sur la forme et la nature du degré de gravité de l’exploitation liée à la traite. En outre, certaines formes d’exploitation liée à la traite sont soit particulières aux situations de conflit, soit plus fréquentes dans ces situations : c’est notamment le cas du recrutement militaire forcé d’enfants ou d’adultes. Elle constate que non seulement la traite est liée au conflit, mais que le conflit favorise également la traite en exacerbant les vulnérabilités et en faisant naître de nouvelles possibilités d’exploitation. 

Le rapport suivant présenté à l’Assemblée générale en 2016 (A/71/303) s’appuie sur le précédent rapport et se concentre sur la traite des êtres humains dans les situations de conflit et la manière dont elle affecte les populations dans trois scénarios différents : les personnes fuyant un conflit, la traite durant un conflit et les particularités de la traite dans les situations d’après-conflit. La Rapporteuse spéciale a également abordé ces questions lors d’un débat public organisé par le Conseil de sécurité en 2016 sur l’action à mener face à la traite des personnes dans les situations de violences sexuelles liées aux conflits. Grâce à ces rapports et à sa participation active aux politiques internationales à cet égard, le travail de la Rapporteuse a contribué à braquer les projecteurs sur cette question et à inciter la communauté internationale à s’y intéresser.

En 2017, suite à la mobilisation de l’OIM et du HCR, une équipe spéciale chargée de la lutte contre la traite des êtres humains a été créée au sein du Groupe mondial de la protection. Le travail de cette équipe a permis aux organisations sur le terrain de bénéficier de formations et d’un renforcement des capacités concernant l’identification et l’assistance aux victimes de la traite affectées par un conflit ou se trouvant dans des situations de crise humanitaire. Cette équipe a notamment rédigé un guide d’introduction à la lutte contre la traite des êtres humains dans les contextes de déplacement interne.

Les rapports suivants de la Rapporteuse spéciale à l’Assemblée générale continuent de développer différents aspects de la traite dans des situations de crise humanitaire ou en relation avec le programme pour les femmes et la paix et la sécurité. Le rapport établi en 2017 (A/72/164) avec la Rapporteuse spéciale sur la vente et l’exploitation sexuelle d’enfants comporte une étude consacrée à la vulnérabilité des enfants face à la vente, la traite et autres formes d’exploitation dans les situations de conflit et de crise humanitaire.

Enfin, le rapport de 2018 (A/73/171) présenté à l’Assemblée générale met l’accent sur la problématique femmes-hommes dans la traite des êtres humains en situation de conflit et d’après-conflit et sur son lien étroit avec les violences sexuelles liées aux conflits, ce travail étant lié au programme pour les femmes et la paix et la sécurité du Conseil de sécurité.

Projets à venir

Une méthode de travail reposant sur l’adaptation des recommandations de la Rapporteuse spéciale et leur mise à disposition sous la forme d’un guide convivial accessible en ligne sera établie afin d’améliorer la capacité des parties prenantes à les mettre en œuvre. Cette approche permettra à la Rapporteuse spéciale d’allouer des ressources à la collaboration avec des parties prenantes identifiées afin d’adapter et de mettre en œuvre ses recommandations dans la pratique. À cette fin, les recommandations de la Rapporteuse spéciale seront organisées en domaines thématiques pour permettre l’identification des parties prenantes pertinentes, qui seront organisées en groupes thématiques. Le premier de ces groupes sera consacré aux recommandations portant sur la traite des êtres humains dans les situations de conflit et de crise humanitaire. 

De plus amples informations seront disponibles prochainement.