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Rapports à l'Assemblée générale

Année

Session

Titre

Thème

Document et lien

2023

78e session

Rapport de la Rapporteuse spéciale sur la traite des êtres humains, en particulier les femmes et les enfants

Renforcer la responsabilité en matière de traite des personnes dans les situations de conflit

A/78/172

2022

77e session

Rapport de la Rapporteuse spéciale sur la traite des êtres humains, en particulier les femmes et les enfants

Lutte contre la traite des êtres humains au regard des inégalités entre les femmes et les hommes dans le contexte des changements climatiques, des déplacements de population et de la réduction des risques de catastrophe

A/77/170

2021

76e session

Rapport de la Rapporteuse spéciale sur la traite des êtres humains, en particulier les femmes et les enfants

Renforcement des partenariats avec les rapporteurs nationaux sur la traite des personnes et mécanismes équivalents

A/76/263

2020

75e session

Rapport de la Rapporteuse spéciale sur la traite des êtres humains, en particulier les femmes et les enfants

20 ans après : mettre en œuvre et aller au-delà du Protocole de Palerme vers une approche centrée sur les droits humains

A/75/169

2019

74e session

Rapport de la Rapporteuse spéciale sur la traite des êtres humains, en particulier les femmes et les enfants

Accès des victimes de la traite des êtres humains à des voies de recours pour les violations commises par les entreprises et leurs fournisseurss

A/74/189

2018

73e session

Rapport de la Rapporteuse spéciale sur la traite des êtres humains, en particulier les femmes et les enfants

Problématique femmes-hommes dans la traite des êtres humains en situation de conflit et d’après conflit et l’importance de l’intégration d’une approche fondée sur les droits de l’homme pour lutter contre la traite des êtres humains dans le cadre du programme pour les femmes et la paix et la sécurité du Conseil de sécurité

A/73/171

2017

72e session

Rapport conjoint de la Rapporteuse spéciale sur la vente et l’exploitation sexuelle d’enfants, y compris la prostitution des enfants et la pornographie mettant en scène des enfants et autres contenus montrant des violences sexuelles sur enfant, et de la Rapporteuse spéciale sur la traite des êtres humains, en particulier les femmes et les enfants

Vulnérabilité des enfants face à la vente, la traite et autres formes d’exploitation dans les situations de conflit et de crise humanitaire

A/72/164

2016

71e session

Rapport de la Rapporteuse spéciale sur la traite des êtres humains, en particulier les femmes et les enfants

Traite des personnes dans les situations de conflit et d’après conflit : protéger les victimes de la traite et les personnes qui risquent de l’être, en particulier les femmes et les enfants .

A/71/303

2015

70e session

Rapport de la Rapporteuse spéciale sur la traite des êtres humains, en particulier les femmes et les enfants

Diligence voulue et traite des êtres humains

A/70/260

2014

69e session

Rapport de la Rapporteuse spéciale sur la traite des êtres humains, en particulier les femmes et les enfants, Maria Grazia Giammarinaro

Bilan des dix premières années d’exercice du mandat de Rapporteur spécial sur la traite des êtres humains, en particulier les femmes et les enfants

Annexe : Principes fondamentaux concernant le droit à un recours effectif des victimes de la traite des êtres humains

A/69/269

2013

68e session

Rapport de la Rapporteuse spéciale sur la traite des êtres humains, en particulier les femmes et les enfants, Joy Ngozi Ezeilo

La question de la traite des personnes aux fins de prélèvement d'organes

A/68/256

2012

67e session

Rapport de la Rapporteuse spéciale sur la traite des êtres humains, en particulier les femmes et les enfants, Joy Ngozi Ezeilo

La traite des êtres humains dans les chaînes d’approvisionnement

A/67/261

2011

66e session

Rapport de la Rapporteuse spéciale sur la traite des êtres humains, en particulier les femmes et les enfants, Joy Ngozi Ezeilo

Le droit des victimes de la traite à un dédommagement effectif.

A/66/283

2010

65e session

Rapport de la Rapporteuse spéciale sur la traite des êtres humains, en particulier les femmes et les enfants, Joy Ngozi Ezeilo

Prévention de la traite des personnes

A/65/288

2009

64e session

Rapport de la Rapporteuse spéciale sur la traite des êtres humains, en particulier les femmes et les enfants, Joy Ngozi Ezeilo

Identifier, protéger et assister les victimes de la traite

A/64/290


Rapports au Conseil des droits de l'homme / Commission des droits de l'homme

Année

Session

Tire

Thème

Document et lien

2022 50e session (CDH) Rapport de la Rapporteuse spéciale sur la traite des êtres humains, en particulier les femmes et les enfants, Siobhán Mullally Traite des personnes dans le secteur agricole : la diligence raisonnable en matière de droits de l’homme et de développement durable A/HRC/50/33

2021

47e session (CDH)

Rapport de la Rapporteuse spéciale sur la traite des êtres humains, en particulier les femmes et les enfants, Siobhán Mullally

Application du principe de non-sanction

A/HRC/47/34

Voir la page consacrée au rapport

2020

44e session (CDH)

Rapport de la Rapporteuse spéciale sur la traite des êtres humains, en particulier les femmes et les enfants, Maria Grazia Giammarinaro

Réorienter l’action pour passer du modèle traditionnel, axé sur l’identification des victimes, à un modèle consistant à apporter à celles-ci un soutien en amont, y compris dans le contexte des flux migratoires mixtes

A/HRC/44/45

Voir la page consacrée au rapport

2019

41e session (CDH)

Rapport de la Rapporteuse spéciale sur la traite des êtres humains, en particulier les femmes et les enfants, Maria Grazia Giammarinaro

Modèles d’inclusion sociale des survivants de la traite des êtres humains innovants et porteurs de changement

A/HRC/41/46

Voir la page consacrée au rapport

2018

38e session (CDH)

Rapport de la Rapporteuse spéciale sur la traite des êtres humains, en particulier les femmes et les enfants, Maria Grazia Giammarinaro

Repérage précoce, orientation et protection des victimes et des victimes potentielles de la traite dans les mouvements migratoires mixtes

A/HRC/38/45

2017

35e session (CDH)

Rapport de la Rapporteuse spéciale sur la traite des êtres humains, en particulier les femmes et les enfants, Maria Grazia Giammarinaro

Renforcement des normes entrepreneuriales volontaires visant à prévenir et à combattre la traite des personnes et l’exploitation par le travail, en particulier dans les chaînes d’approvisionnement

A/HRC/35/37

2016

32e session (CDH)

Rapport de la Rapporteuse spéciale sur la traite des êtres humains, en particulier les femmes et les enfants, Maria Grazia Giammarinaro

Traite des êtres humains dans les situations de conflit et d’après-conflit : protéger les victimes de la traite et les personnes qui risquent d’en être victimes en particulier les femmes et les enfants

A/HRC/32/41

2015

29e session (CDH)

Rapport de la Rapporteuse spéciale sur la traite des êtres humains, en particulier les femmes et les enfants, Maria Grazia Giammarinaro

Établissement de l'ordre du jour des travaux du Rapporteur spécial

A/HRC/29/38

 

 

 

Deuxième réunion consultative consacrée au renforcement des partenariats avec les rapporteurs nationaux sur la traite des personnes et mécanismes équivalents

A/HRC/29/38/Add.2

2014 26e session (CDH) Rapport de la Rapporteuse spéciale sur la traite des êtres humains, en particulier les femmes et les enfants, Joy Ngozi Ezeilo Bilan des travaux du mandat à l'occasion de son dixième anniversaire A/HRC/26/37

2013

23e session (CDH)

Rapport de la Rapporteuse spéciale sur la traite des êtres humains, en particulier les femmes et les enfants, Joy Ngozi Ezeilo

Intégration d’une approche fondée sur les droits de l’homme dans les mesures visant à décourager la demande qui favorise toutes les formes d’exploitation des êtres humains, spécialement des femmes et des enfants, et qui conduit à la traite des êtres humains

A/HRC/23/48

2012

20e session (CDH)

Rapport de la Rapporteuse spéciale sur la traite des êtres humains, en particulier les femmes et les enfants, Joy Ngozi Ezeilo

Adoption d’une démarche fondée sur les droits de l’homme dans les poursuites entamées dans les affaires de traite d’êtres humains

A/HRC/20/18

2011

17e session (CDH)

Rapport de la Rapporteuse spéciale sur la traite des êtres humains, en particulier les femmes et les enfants, Joy Ngozi Ezeilo

Droit à un recours effectif pour les personnes victimes de la traite

A/HRC/17/35

 

Additif - Consultation sur le rôle des mécanismes régionaux et sous-régionaux dans l’action menée à l’échelle internationale pour lutter contre la traite des êtres humains, en particulier des femmes et des enfants (Dakar, 4 et 5 octobre 2010)

A/HRC/17/35/Add.5

 

Additif - Consultation d’experts sur le droit des victimes de la traite à un recours effectif (Bratislava, 22 et 23 novembre 2010)

A/HRC/17/35/Add.6

2010

14e session
(CDH)

Rapport de la Rapporteuse spéciale sur la traite des êtres humains, en particulier les femmes et les enfants, Joy Ngozi Ezeilo

Coopération régionale et sous-régionale pour la promotion d’une conception de la lutte contre la traite des êtres humains axée sur les droits de l’homme

A/HRC/14/32

2009

10e session (CDH)

Rapport de la Rapporteuse spéciale sur la traite des êtres humains, en particulier les femmes et les enfants, Joy Ngozi Ezeilo

Mandat du Rapporteur spécial sur la traite des êtres humains, en particulier les femmes et les enfants

A/HRC/10/16

2007

4e session (CDH)

Report of the Special Rapporteur on the human rights aspects of the victims of trafficking in persons, especially women and children, Sigma Huda

Mariages forcés dans le contexte de la traite des personnes en particulier des femmes et des enfants

A/HRC/4/23

2006

62esession (CDH)

Report of the Special Rapporteur on the human rights aspects of the victims of trafficking in persons, especially women and children, Sigma Huda

Demandes à des fins d'exploitation sexuelle commerciale et traite

E/CN.4/2006/62

2005

61e session (CDH)

Rapport de la Rapporteuse spéciale sur la traite des êtres humains, en particulier les femmes et les enfants

Mandat du Rapporteur spécial sur la traite des êtres humains, en particulier les femmes et les enfants

E/CN.4/2005/71

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