Rapports thématiques annuels
Rapporteur spécial sur les substances toxiques et les droits de l’homme
Depuis la création du mandat en 1995, les Rapporteurs spéciaux sur les substances dangereuses et les droits de l’homme ont produit un certain nombre de rapports portant sur des thèmes spécifiques liés aux incidences sur les droits de l’homme des produits et déchets dangereux.
Le tableau ci-dessous contient des informations sur tous les rapports thématiques :
Année |
Document |
Titre |
Information additionnelle |
2023 | A/78/169 | Transport maritime, produits toxiques et droits humains | Consulter la déclaration et le communiqué de presse |
2023 | A/HRC/54/25 | Effets néfastes de certaines solutions proposées pour lutter contre les changements climatiques | Consulter la déclaration et le communiqué de presse |
2022 | A/77/183 | L’incidence des produits toxiques sur les droits humains des peuples autochtones | Consulter la déclaration et le communiqué de presse
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2022 | A/HRC/51/35 | Mercure, extraction d’or à petite échelle et droits de l’homme | Consulter la déclaration (Español) et le communiqué de presse
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2021 | A/76/207 | Incidences sur les droits de l’homme de la gestion et de l’élimination écologiquement rationnelles des produits et déchets dangereux | Consulter la déclaration et le communiqué de presse
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2021 | A/HRC/48/61 | Le droit à la science sous la perspective des produits toxiques | Consulter la déclaration et le communiqué de presse
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2020 | A/75/290 | Vingt-cinquième anniversaire de la création du mandat du Rapporteur spécial sur les incidences sur les droits de l’homme de la gestion et de l’élimination écologiquement rationnelles des produits et déchets dangereux : une analyse de son évolution, des défis actuels et de la voie à suivre | Consulter la déclaration et le communiqué de presse
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2020 |
Le devoir de prévention de l’exposition au virus de la COVID-19 |
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2020 |
Le droit de l'homme à un recours effectif : le cas des logements contaminés au plomb au Kosovo |
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2019 |
Obligation des États de prévenir l’exposition |
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2019 |
Principes relatifs aux droits de la personne et à la protection des travailleurs contre l’exposition à des matières toxiques |
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2018 |
Premier rapport du Rapporteur spécial à l’Assemblée générale |
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2018 |
Droits de l’homme des travailleurs et exposition à des substances toxiques |
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2017 |
Directives pour les bonnes pratiques relatives aux obligations en matière de droits de l'homme liées à la gestion et de l’élimination écologiquement rationnelles des produits et déchets dangereux |
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2016 |
Impact des substances toxiques et de la pollution sur les droits des enfants |
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2015 |
Importance de l’information sur les produits et déchets dangereux |
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2014 |
Rapport préliminaire |
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2013 |
Rapport préliminaire |
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2012 |
Droits de l'homme et industries extractives |
Rectificatif A/HRC/21/48/Corr.1 |
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2011 | A/HRC/18/31 | Déchets médicaux | |
2010 |
Bilan des travaux et activités |
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2010 |
Communications à destination et en provenance des gouvernements |
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2009 |
Les effets néfastes de la démolition des navires sur la jouissance des droits de l'homme |
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2009 |
Communications à destination et en provenance des gouvernements |
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2008 |
Effets néfastes sur les droits de l'homme et le droit à l'information et à la participation |
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2008 |
Communications à destination et en provenance des gouvernements |
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2008 |
Le droit à l'information et à la participation |
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2008 |
Communications à destination et en provenance des gouvernements |
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2007 |
Cadre juridique lié au rejet de produits toxiques et dangereux pendant les conflits armés |
Précédents rapports annuels
Téléchargez la compilation des résumés des précédents rapports annuels (de 1996 à 2014).*