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Rapports annuels
Rapporteur spécial sur les formes contemporaines d’esclavage
Chaque année, le Rapporteur spécial sur les formes contemporaines d’esclavage, y compris leurs causes et leurs conséquences, est prié par le Conseil des droits de l’homme (anciennement la Commission) et l’Assemblée générale de présenter un rapport annuel dans lequel il décrit les activités qu’il a entreprises. Les rapports annuels abordent des questions générales concernant les méthodes de travail, l’analyse théorique, les tendances générales et les évolutions concernant le mandat et peuvent également contenir des recommandations générales. Certains rapports peuvent également contenir des résumés de toutes les communications transmises aux gouvernements et des réponses reçues, à moins qu’ils ne figurent dans des additifs au rapport annuel. Les rapports sur les visites de pays sont généralement publiés sous forme d’additifs au rapport annuel.
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Session |
Document |
Titre |
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| 78e session de l’Assemblée générale | A/78/161 | L’utilisation de la technologie pour faciliter et prévenir les formes contemporaines d’esclavage |
| 54e session du CDH | A/HRC/54/30 | Le sans-abrisme en tant que cause et conséquence des formes contemporaines d’esclavage |
| 77e session de l’Assemblée générale | A/77/163 | Rapport du Rapporteur spécial sur les formes contemporaines d'esclavage dans l'économie informelle |
| 51e session du CDH | A/HRC/51/26 | Rapport du Rapporteur spécial sur les formes contemporaines d’esclavage, y compris leurs causes et leurs conséquences sur les formes contemporaines d’esclavage touchant les personnes appartenant à des minorités ethniques, religieuses et linguistiques |
| 48e session du CDH | A/HRC/45/8 | Rapport du Rapporteur spécial sur les formes contemporaines d’esclavage, y compris leurs causes et leurs conséquences Impact de la pandémie de maladie à coronavirus sur les formes contemporaines d’esclavage et les pratiques analogues à l’esclavage |
| 76e session de l’Assemblée générale | A/76/170 | Rapport du Rapporteur spécial sur les formes contemporaines d’esclavage, y compris leurs causes et leurs conséquences – Rôle des groupes criminels organisés dans les formes contemporaines d’esclavage |
| 75e session de l’Assemblée générale | A/75/166 | Rapport du Rapporteur spécial sur les formes contemporaines d’esclavage, y compris leurs causes et leurs conséquences – Priorités et programme de travail |
| 45e session du CDH | A/HRC/45/8 | Rapport du Rapporteur spécial sur les formes contemporaines d’esclavage, y compris leurs causes et leurs conséquences - Impact de la pandémie de maladie à coronavirus sur les formes contemporaines d’esclavage et les pratiques analogues à l’esclavage |
| 42e session du CDH | A/HRC/42/44 | Rapport de la Rapporteuse spéciale sur les formes contemporaines d’esclavage, y compris leurs causes et leurs conséquences, Urmila Bhoola. Formes actuelles et émergentes d’esclavage. |
| 74e session de l’Assemblée générale | A/74/179 | Rapport de la Rapporteuse spéciale sur les formes contemporaines d’esclavage, y compris leurs causes et leurs conséquences – L'esclavage des enfants |
| 73e session de l’Assemblée générale | A/73/139 | Rapport de la Rapporteuse spéciale sur les formes contemporaines d’esclavage, y compris leurs causes et leurs conséquences |
| 39e session du CDH | A/HRC/39/52 | Rapport de la Rapporteuse spéciale sur les formes contemporaines d’esclavage, y compris leurs causes et leurs conséquences, Ms. Urmila Bhoola. Impact de l'esclavage et de la servitude sur les travailleuses migrantes marginalisées dans l'économie domestique mondiale. |
| 72e session de l’Assemblée générale | A/72/139 | Rapport de la Rapporteuse spéciale sur les formes contemporaines d’esclavage, y compris leurs causes et leurs conséquences |
| 36e session du CDH | A/HRC/36/43 | Rapport de la Rapporteuse spéciale sur les formes contemporaines d’esclavage, y compris leurs causes et leurs conséquences |
| 33e session du CDH | A/HRC/33/46 | Rapport de la Rapporteuse spéciale sur les formes contemporaines d’esclavage, y compris leurs causes et leurs conséquences |
| 30e session du CDH | A/HRC/30/35 | Rapport de la Rapporteuse spéciale sur les formes contemporaines d’esclavage, y compris leurs causes et leurs conséquences, Urmila Bhoola - Chaînes d’approvisionnement, d’en atténuer les conséquences et d’y remédier |
| 27e session du CDH | A/HRC/27/53 | Rapport de la Rapporteuse spéciale sur les formes contemporaines d’esclavage, y compris leurs causes et leurs conséquences, Urmila Bhoola - Priorités de la Rapporteuse spéciale pour la période |
| 24e session du CDH | A/HRC/24/43 | Rapport de la Rapporteuse spéciale sur les formes contemporaines d’esclavage, y compris leurs causes et leurs conséquences, Gulnara Shahinian - Rapport thématique sur les difficultés rencontrées et les enseignements tirés dans la lutte contre les formes contemporaines d’esclavage |
| 24e session du CDH | A/HRC/24/43/Corr.1 | Rapport de la Rapporteuse spéciale sur les formes contemporaines d’esclavage, y compris leurs causes et leurs conséquences, Gulnara Shahinian - Rapport thématique sur les difficultés rencontrées et les enseignements tirés dans la lutte contre les formes contemporaines d’esclavage -Rectificatif |
| 24e session du CDH | A/HRC/24/43/Corr.2 | Rapport de la Rapporteuse spéciale sur les formes contemporaines d’esclavage, y compris leurs causes et leurs conséquences, Gulnara Shahinian - Rapport thématique sur les difficultés rencontrées et les enseignements tirés dans la lutte contre les formes contemporaines d’esclavage - Rectificatif |
| 21e session du CDH | A/HRC/21/41 | Rapport de la Rapporteuse spéciale sur les formes contemporaines d’esclavage, y compris leurs causes et leurs conséquences, Gulnara Shahinian - Rapport thématique sur le mariage servile |
| 21e session du CDH | A/HRC/21/41/Corr.1 | Rapport de la Rapporteuse spéciale sur les formes contemporaines d’esclavage, y compris leurs causes et leurs conséquences, Gulnara Shahinian - Rapport thématique sur le mariage servile - Rectificatif |
| 15e session du CDH | A/HRC/15/20 | Rapport de la Rapporteuse spéciale sur les formes contemporaines d’esclavage, y compris leurs causes et leurs conséquences, Gulnara Shahinian - Entre autres sur la servitude domestique |
| 12e session du CDH | A/HRC/12/21 | Rapport de la Rapporteuse spéciale sur les formes contemporaines d’esclavage, y compris leurs causes et leurs conséquences, Gulnara Shahinian - Entre autres sur la pratique du travail forcé |
| 9e session du CDH | A/HRC/9/20 | Rapport de la Rapporteuse spéciale sur les formes contemporaines d’esclavage, y compris leurs causes et leurs conséquences, Gulnara Shahinian - Entre autres sur le travail des enfants |