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Tous les enfants ont droit à la santé, conformément au droit international des droits de l’homme. Le droit des enfants à la santé est énoncé à l’article 24 de la Convention relative aux droits de l’enfant, qui stipule que les enfants ont le droit de jouir du meilleur état de santé possible et d’accéder aux services de santé.

2013

En mars 2013, le HCDH a présenté un rapport sur le droit des enfants de jouir du meilleur état de santé possible au Conseil des droits de l’homme, afin d’éclairer le débat annuel d’une journée sur les droits de l’enfant, comme demandé dans la résolution 19/37 du Conseil des droits de l’homme.  Le débat d’une journée organisé par le Conseil a porté sur les obstacles à la pleine réalisation du droit de l’enfant à la santé, ainsi que sur la mise en œuvre du droit de l’enfant à la santé et les mécanismes de responsabilité. Le HCDH a ensuite fourni un résumé des discussions.

En septembre 2013, dans sa résolution 24/11, le Conseil a prié le HCDH de préparer, en collaboration avec l’Organisation mondiale de la Santé, un guide technique concernant l’application d’une approche fondée sur les droits de l’homme à la mise en œuvre des politiques et des programmes visant à réduire et à éliminer la mortalité et la morbidité évitables des enfants de moins de 5 ans. Le rapport a été soumis au Conseil des droits de l’homme à sa 27e session en septembre 2014.

2014

En septembre 2014, dans sa résolution 27/14, le Conseil a prié le Haut-Commissaire des Nations Unies aux droits de l’homme de préparer un rapport sur l’utilisation du guide technique et son impact sur la conception et la mise en œuvre des politiques et des programmes dans les États afin de réduire et d’éliminer la mortalité et la morbidité évitables des enfants de moins de 5 ans. Le rapport a été soumis au Conseil des droits de l’homme à sa 33e session en septembre 2016.

2017

Dans sa résolution 33/11 (2016), le Conseil des droits de l’homme a demandé au Haut-Commissaire des Nations Unies aux droits de l’homme d’organiser, avant sa 39e session et en étroite collaboration avec l’Organisation mondiale de la Santé, un atelier d’experts chargé d’étudier les expériences en matière de prévention de la mortalité et de la morbidité des enfants de moins de 5 ans, en mettant l’accent sur la mise en œuvre du guide technique, y compris sur les obstacles, les bonnes pratiques et les enseignements tirés, et en examinant notamment les difficultés particulières que présente la question des nouveau-nés. En 2017, plusieurs experts se sont réunis pour étudier cette question. Un résumé* des discussions est disponible.

2019

Dans sa résolution 40/14 adoptée en 2019, le Conseil des droits de l’homme a décidé de consacrer son débat annuel de 2020 sur les droits de l’enfant au thème « Réaliser les droits de l’enfant grâce à un environnement sain ».

Liens externes

Organisation mondiale de la Santé