Étude mondiale des Nations Unies sur les enfants privés de liberté

Les enfants privés de liberté restent un groupe invisible et oublié de la société, malgré les preuves croissantes que ces enfants sont victimes d’autres violations des droits de l’homme. De nombreux enfants sont détenus dans des conditions inhumaines et dans des centres pour adultes – en violation flagrante de leurs droits humains – où ils courent un risque élevé de violence, de viol et d’agression sexuelle, y compris d’actes de torture et de peines ou traitements cruels, inhumains ou dégradants.

Les enfants sont détenus de plus en plus jeunes et pendant de plus longues périodes. Le prix à payer pour ces enfants est incommensurable étant donné les effets destructeurs d’une telle approche sur leur développement physique et mental, et sur leur capacité à mener une vie saine et constructive dans la société.

Face à cette situation, l’Assemblée générale des Nations Unies a adopté en décembre 2014 une résolution sur les droits de l’enfant (A/RES/69/157), invitant le Secrétaire général des Nations Unies à faire conduire une étude mondiale approfondie consacrée aux enfants privés de liberté (paragraphe 52.d).

Le 25 octobre 2016, le Secrétaire général a salué la désignation de Manfred Nowak en tant qu’expert indépendant chargé de mener l’étude. En vertu de la resolution 72/245, l’Assemblée générale des Nations Unies a invité l’Expert indépendant à envoyer un rapport final sur l’étude durant sa 74e session en septembre 2019.

Résumé

L’étude mondiale couvre :

1. Une évaluation de l’ampleur du phénomène des enfants privés de liberté, notamment leur nombre (ventilé par âge, sexe et nationalité), ainsi que des raisons, du type et de la durée de la privation de liberté et des lieux de détention ;
2. Les opinions et les expériences des enfants ;
3. Les moyens de faire changer les attitudes et comportements stigmatisants envers les enfants qui risquent d’être privés de liberté ou qui le sont ;
4. Des recommandations de lois, politiques et pratiques pour protéger les droits humains des enfants concernés, et réduire de manière significative le nombre d’enfants privés de liberté grâce à des mesures efficaces de substitution à la détention non privatives de liberté respectant le cadre du droit international des droits de l’homme.

Vidéo

• Étude mondiale sur les enfants privés de liberté : conférence de presse (Genève, 18 novembre 2019)

Médias

• Le HCDH salue la désignation de Manfred Nowak pour diriger la nouvelle étude mondiale sur les enfants privés de liberté (octobre 2016)
• Communiqué de presse conjoint de l’équipe spéciale de l’ONU : l’équipe spéciale de l’ONU appelle les États Membres à mettre fin à la privation de liberté des enfants à l’occasion du lancement du rapport de l’Assemblée générale au Troisième Comité à New York (8 octobre 2019)
• Interview : les gouvernements devraient réfléchir à deux fois avant de placer des enfants en détention – Expert de l’ONU Manfred Nowak (17 février 2018), ONU Info
• Interview : il ne faut recourir à la privation de liberté des enfants qu’en dernier ressort (23 janvier 2017), ONU Info