Rapports annuels

Rapport du Groupe de travail sur les disparitions forcées ou involontaires

Dans le présent rapport, le Groupe de travail rend compte des activités qu’il a menées entre le 13 mai 2022 et le 12 mai 2023, et des communications et des cas qu’il a examinés pendant cette période.

Rapport du Groupe de travail sur les disparitions forcées ou involontaires

Dans le présent rapport, le Groupe de travail rend compte des activités qu’il a menées entre le 22 mai 2021 et le 13 mai 2022, et des communications et des cas qu’il a examinés pendant cette période.

Rapport du Groupe de travail sur les disparitions forcées ou involontaires

Ce rapport reflète les activités du WGEID, les communications et les cas qu'il a traités au cours de la période de référence 2020-2021. Il aborde également la question des disparitions forcées dans le cadre des transferts transnationaux.

Rapport du Groupe de travail sur les disparitions forcées ou involontaires

Ce rapport rend compte des activités qu’il a menées entre le 23 mai 2019 et le 15 mai 2020, et des communications et des cas qu’il a examinés pendant cette période

A/HRC/45/13

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Rapport du Groupe de travail sur les disparitions forcées ou involontaires concernant les normes et les politiques publiques propres à assurer des enquêtes efficaces sur les disparitions forcées

Dans ce rapport, le Groupe de travail appelle l’attention de la communauté internationale sur la question de l’impunité comme trait distinctif des disparitions forcées. Il constate la persistance de tendances alarmantes en matière d’impunité, tant en ce qui concerne les disparitions forcées passées que pour ce qui est des nouvelles disparitions survenant dans différentes régions du monde.

A/HRC/45/13/Add.3

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Rapport du Groupe de travail sur les disparitions forcées ou involontaires

Ce rapport rend compte des activités menées par le Groupe de travail entre le 3 mai 2018 et le 22 mai 2019 et des communications et des cas qu’il a examinés pendant cette période.

A/HRC/42/40

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Rapport du Groupe de travail sur les disparitions forcées ou involontaires

Dans le présent rapport, le Groupe de travail rend compte des activités qu’il a menées et des communications et des cas qu’il a examinés du 18 mai 2017 au 2 mai 2018. Une section du rapport est également consacrée aux observations préliminaires sur la question des normes et des politiques publiques propres à assurer des enquêtes efficaces sur les disparitions forcées. Pendant la période considérée, 404 cas ont été élucidés.

A/HRC/39/46

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Rapport du Groupe de travail sur les disparitions forcées ou involontaires

Le présent rapport rend compte des activités du Groupe de travail et des communications et des cas qu’il a examinés du 19 mai 2016 au 17 mai 2017. Pendant la période considérée, 130 cas ont été élucidés.

A/HRC/36/39

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Rapport du Groupe de travail sur les disparitions forcées ou involontaires on enforced disappearances in the context of migration

Ce rapport comprend les principales conclusions et observations sur la question des disparitions forcées dans le contexte des migrations

A/HRC/36/39/Add.2

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Rapport du Groupe de travail sur les disparitions forcées ou involontaires

Ce rapport comprend une section thématique sur les disparitions forcées et les droits économiques, sociaux et culturels.

A/HRC/30/38

A/HRC/30/38/Add.5

Rapport du Groupe de travail sur les disparitions forcées ou involontaires

Ce rapport comprend une section thématique sur les disparitions forcées .