Comité pour l'élimination de la discrimination raciale: audition d'organisations non gouvernementales sur l'Iraq, le Cameroun et le Japon

18 août 2014

Le Comité pour l'élimination de la discrimination raciale a entendu ce matin des organisations non gouvernementales qui ont témoigné de la situation en Iraq, au Cameroun et au Japon au regard de l'application de la Convention internationale sur l'élimination de toutes les formes de discrimination raciale, les rapports de ces trois pays devant être examinés cette semaine.

En ce qui concerne l'Iraq, les représentants des deux ONG présentes ont souligné que des années de discrimination à l'égard des minorités par le gouvernement de Bagdad et de la part des autorités locales avaient entraîné un déséquilibre dans l'accès aux droits économiques et culturels dans un contexte d'insécurité chronique. La situation est particulièrement difficile pour les minorités rom et noire, pour les Kurdes, ainsi que pour les minorités religieuses chrétiennes d'Orient, pour les Turkmènes et les Yézidis. Les experts du Comité se sont intéressés notamment à la situation des femmes appartenant à des groupes minoritaires et à l'impossibilité des personnes appartenant à des groupes minoritaires d'être admis dans l'armée nationale.

S'agissant du Cameroun, une ONG a présenté un rapport au Comité dans le cadre du Programme national antidiscrimination qu'elle promeut dans son pays. Elle a invité le Comité à venir à Yaoundé, soulignant que la composition ethnique de la fonction publique, du Parlement, de la Cour suprême était problématique en raison d'un manque de statistiques dû à un manque de volonté politique à cet égard. Il a déploré la mainmise de l'exécutif sur tous les organes du pouvoir, judiciaire inclus. Les membres du Comité ont relevé que peu de plaintes ont été déposées pour discrimination dans un pays qui compte pourtant des centaines de groupes ethniques.

Une douzaine d'organisations non gouvernementales ont fait des exposés sur la situation au Japon. Plusieurs ont dénoncé les préjugés, voire le racisme, extrêmement courant envers les étrangers, au premier rang desquels figure l'importante minorité coréenne, estimée à 400 000 individus. Mais les autochtones aïnous ou les habitants d'Okinawa et des Îles Ryûkyû en sont aussi les victimes, à l'instar des Burakus, ou parias, dont le «statut» a été aboli mais qui en portent toujours les qui en portent toujours les stigmates. Les musulmans feraient l'objet par ailleurs de profilage sous couvert de lutte contre le terrorisme. La passivité des autorités face aux discours de haine a été dénoncée, ainsi que le fait que les recommandations des organes conventionnels de l'ONU ne soient pas suivies. Les membres du Comité ont salué l'«excellente organisation» des ONG qui ont présenté les exposés sur le Japon.

Cet après-midi, à 15h, le Comité entamera l'examen du rapport du Cameroun (CERD/C/CMR/19-21) qui se poursuivra demain matin.

Aperçu des débats

S'agissant de l'Iraq, Minority Rights Group International (MRG) a déclaré que des années de discrimination à l'égard des minorités par le gouvernement de Bagdad et de la part des autorités locales ont entraîné un déséquilibre dans l'accès aux droits économiques et culturels dans un contexte d'insécurité chronique. La situation actuelle, marquée par la prise de contrôle des villes du Nord par les combattants de l'«État islamique», rend particulièrement à propos l'examen de ce pays par le Comité à un moment où se pose la question de la préservation d'un Iraq multiethnique et multireligieux. La situation est particulièrement difficile pour les minorités rom et noire d'Iraq, mais aussi pour les Kurdes, les minorités religieuses chrétiennes d'Orient, les Turkmènes et les Yézidis.

Un représentant de l'Assyrian Universal Alliance - Americas Chapter a attiré l'attention sur la situation des Assyro-Chaldéens, UN groupe parlant le syriaque, qui était la langue de communication dans la région avant que l'arabe ne finisse par s'imposer. Depuis la prise de contrôle de Mossoul par l'État islamique, cette population a le choix entre la conversion à l'islam, le paiement d'un impôt spécial pour non musulmans, l'exode ou la mort. Alors que la situation de ceux ayant opté pour l'exode est dramatique sur le plan humanitaire, leur situation est néanmoins immensément meilleure que celle de ceux qui n'ont pas réussi à fuir la progression de l'État islamique, a-t-il encore affirmé.

Parmi les membres du Comité, un expert a souhaité savoir quel pourcentage de la population était affecté par la situation actuelle. Il a également voulu savoir si des dispositions constitutionnelles pour la représentation des différents groupes ethniques et religieux permettraient une amélioration de la situation. Un autre membre du Comité a demandé des précisions sur l'organisation qui se fait appeler «État islamique».

Une experte, qui a qualifié la situation en Iraq de «très grave», a souhaité avoir des informations sur la situation des femmes appartenant à des groupes minoritaires, sur l'impossibilité de fait de certains de ceux-ci à être admis dans l'armée nationale et enfin sur la situation des Roms et des Noirs iraquiens qui a manifestement empiré. Un autre membre a souhaité savoir à quand remontait la persécution des minorités.

En réponse aux questions, l'Assyrian Universal Alliance a donné le chiffre de 200 000 déplacés. S'agissant de la situation des femmes, celles-ci se trouvent souvent en situation de devoir assumer seules les charges du foyer. Selon cette organisation, la situation était plus stable pour les minorités avant 2003. Il y avait alors beaucoup moins de déplacements de population, sauf pendant la première «guerre du Golfe». S'agissant de l'«État islamique», une ONG a souligné que cette appellation est celle que s'est donnée elle-même cette organisation, ajoutant que l'emploi de cette appellation ne saurait préjuger de ce que la zone qu'elle occupe puisse être reconnue en tant qu'État.

Une experte du Comité ayant demandé d'où venaient les Iraquiens noirs, Minority Rights Group International a précisé qu'il y avait eu un afflux d'Afrique de l'Est et qu'un certain nombre d'anciens esclaves avaient fait souche dans le pays, particulièrement dans la région de Basra. L'Assyrian Universal Alliance a estimé que la meilleure manière de restaurer la confiance de la population dans son armée serait d'y intégrer des membres des minorités.

En ce qui concerne le Cameroun, le Cercle de recherche sur les droits et les devoirs de la personne humaine (CRED) a indiqué que son organisation présentait un rapport au Comité au titre du Programme national antidiscrimination mis en œuvre cette organisation au Cameroun. Il a dénoncé la «léthargie ambiante» au Cameroun et sollicité la collaboration des membres du Comité pour la réalisation du Programme national anti-discrimination. Il a invité le Comité à venir au Cameroun, soulignant que la composition de la fonction publique, du Parlement, de la Cour suprême était problématique en raison d'un manque de données précises. Il s'est interrogé sur les résultats des dernières élections pour ce qui concerne la représentation adéquate de la population, alors même que la Cour suprême en a confirmé tous les résultats. Nombre de décisions sont prises au niveau de la présidence de la République, a-t-il déploré. Le CRED attire également l'attention sur la surpopulation carcérale résultant d'un grand nombre d'arrestations abusives, alors que les juges sont sous l'emprise de l'exécutif.

Un membre du Comité a notamment indiqué que le Comité n'avait pas la possibilité de se rendre sur le terrain, contrairement à d'autres organes conventionnels. Elle a émis l'espoir que la situation ne soit pas aussi grave que l'affirme le CRED. S'agissant des élections, il apparaît normal que les listes soient passées au crible par une instance comme la Cour suprême, a-t-elle observé. C'est même sans doute un signe de santé démocratique, disant ne pas bien comprendre où se situait le problème. S'agit-il de discrimination ethnique ou raciale dans la fonction publique, le Parlement, la Cour suprême? Un expert a voulu savoir ce qu'il en était de la situation de la population pygmée et de la définition de la population autochtone au Cameroun, un autre expert soulignant que la discrimination à leur endroit était un phénomène notoire dans plusieurs pays d'Afrique. Une experte a souhaité savoir si le Programme national antidiscrimination et le CRED relevaient de la société civile ou du gouvernement. Qui a réalisé l'étude produite aujourd'hui devant le Comité? Dispose-t-on de données ventilées? Les populations autochtones sont-elles identifiées statistiquement. La Commission des droits de l'homme et des libertés obéit-elle aux Principes de Paris? Quel est le problème principal en matière de discrimination raciale dans le pays, qui devrait absolument être abordé lors de l'examen du Cameroun? Un autre expert s'est étonné qu'aucune plainte pour discrimination n'ait semble-t-il été déposée alors que le pays compte plus de 250 groupes ethniques et alors que l'ONG fait état de nombreux cas de discrimination. Les plaintes ne sont-elles pas retenues; la population sait-elle où porter plainte?

Le CRED a répondu que le pays souffrait du mal-être d'une justice aux ordres. Plus de la moitié des détenus sont en préventive, a-t-il souligné. Le Programme national antidiscrimination est mis en œuvre par le CRED, a-t-il précisé; l'organisation a répertorié 444 groupes ethniques dont les Pygmées. Quant aux arrêts de la Cour suprême, exigeant qu'il y ait 30% de femmes ou de groupes ethniques sur chaque liste électorale, il s'agit de décisions arbitraires visant à exclure un certain nombre de candidats, a-t-il affirmé. Par ailleurs, la représentation des ethnies dans la fonction publique n'a jamais été établie, aucune étude n'ayant été entreprise, tout simplement car le gouvernement ne le veut pas. Il faudrait que des études précises soient réalisées pour que l'on ait une idée de la représentation ethnique au sein de chaque institution. Le représentant du CRED a ajouté que «collaborer avec les ONG, ça ne consiste pas à rester assis dans cette salle», en confirmant la gravité de la situation, contrairement à «ce que semblent croire certains à Genève». Il a redit la nécessité d'une collaboration concrète entre le Comité et la société civile. Pour lui, il n'y aura pas d'indépendance tant que ce sera le chef de l'État qui contrôlera la Commission des droits de l'homme, son président devant demander une autorisation pour se rendre à Genève, ce qu'on ne manquera d'ailleurs pas de lui refuser en avançant des contraintes budgétaires.

Japon

Le réseau d'organisations non gouvernementales Network for the Elimination of Racial Discrimination a affirmé que les victimes de discrimination raciale au Japon ne disposent ni de recours ni de ressources. Le Gouvernement doit élaborer des dispositions juridiques pour lutter contre la discrimination raciale. Pour ce faire, il doit disposer de statistiques en menant une enquête nationale dans le pays. Et il doit cesser d'ignorer les recommandations du Comité.

La Japan Federation of Bar Associations a constaté que le Japon n'avait toujours pas d'institution nationale des droits de l'homme. Elle a aussi souligné que le Japon n'a pas reconnu la compétence du Comité en matière de procédure de plainte. Elle a enfin constaté que la discrimination raciale envers des travailleurs étrangers persistait, citant les cas des Japonais d'origine brésilienne et péruvienne qui souffrent de divers types d'exploitation.

Le Committee on the Protection of Human Rights of the Central Head Office of the Korean Residents Union in Japan a dit craindre qu'un génocide soit perpétré contre les citoyens d'origine coréenne, assurant qu'il ne s'agissait pas d'une exagération de sa part. Il a appelé le Comité à faire une recommandation sur ce sujet, étant donné la gravité des discours de haine à l'endroit de la communauté coréenne.

Le Japan Network towards Human Rights Legislation for Non-Japanese Nationals and Ethnic Minorities a mentionné l'annonce officielle d'un projet de loi à venir sur la lutte contre les propos haineux. Il a demandé au Comité de recommander l'adoption d'une loi contre la discrimination raciale qui soit au cœur d'un système d'instruments juridiques dans ce domaine.

Buraku Liberation League a évoqué le statut social des Burakus (parias), estimant nécessaire de mener une enquête au sujet de cette communauté défavorisée.

L'Ainu Association of Hokkaido a indiqué que les autorités avaient prévu d'établir une politique globale aux sujet de la population autochtone aïnoue, après leur reconnaissance formelle en 2008. Elle a demandé à ce que le Comité recommande la création d'une institution nationale des droits de l'homme et qu'il conduise une enquête complète sur le peuple aïnou.

Appeal Draft of the Indigenous Peoples in the Ryukyusa réclamé la reconnaissance de la population des Ryûkyûs comme peuple autochtone. L'ONG a rappelé que l'Organisation des Nations Unies pour l'éducation, la science et la culture avait déclaré leur langue en péril, alors que celle-ci est dévalorisée et qu'elle est confrontée à une politique d'assimilation, les locuteurs étant considérés comme des traîtres et des espions.

Une représentante de Human Rights Association for Korean Residents in Japan a raconté l'histoire de son grand-père coréen mort en Nouvelle-Guinée pendant la deuxième guerre mondiale après avoir été enrôlé dans l'armée impériale. Elle s'est dite privilégiée d'avoir néanmoins pu apprendre la langue de ses ancêtres et a appelé à la fin de la discrimination envers les Coréens, en favorisant un statut équitable pour leurs établissements scolaires. Un second représentant de l'ONG a témoigné de la difficulté de faire scolariser ses enfants dans les établissements coréens du fait de leur exclusion du programme d'exemption des droits de scolarité. Le Comité doit appeler les collectivités locales japonaises à continuer de subventionner ces établissements.

La Lawyers Association of Zainichi Koreans (LAZAK) a indiqué que 400 000 Coréens vivaient au Japon, la majorité d'entre eux étant des descendants de personnes ayant dû immigrer sous la contrainte dans la première moitié du XXe siècle. Plus de 10 000 d'entre eux, aujourd'hui âgés, seraient exclus du système japonais de retraite.

Le Réseau de solidarité avec les migrants (Solidarity Network with Migrants) a dénoncé les règles discriminatoires en vigueur dans le pays, dénonçant en particulier l'insécurité juridique des femmes ayant épousé un citoyen japonais. Elles ne bénéficient en effet d'aucune garantie de résidence en cas de divorce. Il a appelé par ailleurs de ses vœux la création de lieux d'apprentissage de la langue japonaise.

L'Attorney Team for Victims of Illegal Investigation against Muslims, a indiqué que 110 000 musulmans vivaient dans le pays et a dénoncé la surveillance systématique dont ils font l'objet. Des plaintes ont été déposées contre ces pratiques, qui sont en violation de la Convention, les personnes surveillées étant ciblées en raison de leur origine et non pas de leurs actes. Il a appelé le gouvernement japonais à former les fonctionnaires et les magistrats sur le caractère inacceptable du profilage racial.

Le Mouvement international contre toutes les formes de discrimination et de racisme (IMADR) a dénoncé l'absence de législation spécifique contre la traite des personnes. Les magistrats et les fonctionnaires sont très peu formés à ces questions.

Un membre du Comité a souhaité savoir quelles communautés étaient plus particulièrement ciblées par les discours haineux. Il a demandé si les ONG avaient été consultées pour la rédaction du rapport. Un autre a demandé ce que l'on entendait précisément par la notion de «plainte individuelle», celles-ci n'étant apparemment pas reconnues. S'agissant de la discrimination envers les migrants, dispose-t-on de chiffres sur leurs pays d'origine?

Un expert a félicité les ONG pour leur excellente organisation: il s'agit manifestement de la meilleure prestation réalisée par des représentants de la société civile devant le Comité. Un orateur ayant affirmé que le Japon n'avait pas mis en œuvre les recommandations qui lui ont été faites, un autre qu'elles l'avaient été en partie, il a souhaité savoir desquelles il s'agissait.

Une experte a demandé s'il y avait des personnes d'ascendance africaine dans l'archipel. Elle a souhaité en savoir plus sur les langues menacées de disparition et si cela résultait d'une politique systématique d'assimilation. Une autre experte, qui s'est félicitée de la clarté de la présentation des ONG, a demandé des précisions sur le cas des migrantes divorcées. Leur permis de séjour dépend-il de leur situation matrimoniale? Quant à la surveillance des musulmans, s'agit-il d'une surveillance généralisée? Enfin, la traite pour travail forcé est-elle aussi autant passible d'attirer l'attention des autorités que les cas pour exploitation sexuelle?

Les organisations non gouvernementales ont expliqué que la concertation avec les autorités japonaises étaient minimales. S'agissant des discours haineux, ils prennent pour cibles tous les étrangers à commencer par les Coréens. Si le racisme anticoréen et antichinois est le plus courant, il vise des personnes de toutes origines, incluant même des Japonais comme les parias Burakus et les Okinawais. La situation est d'autant moins satisfaisante que ce type de discours n'est pas pénalisé en justice. La loi interdit certes la diffamation mais l'arbitraire de l'administration a pour conséquence qu'il en est très peu tenu compte.

Une représentante a évoqué le programme d'exemption des frais de scolarité, soulignant que les établissements coréens en étaient exclus. Elle a indiqué que le Comité sur les droits économiques sociaux et culturels avait fait part de sa préoccupation au gouvernement nippon à ce sujet, recommandation à laquelle les autorités ont fait la sourde oreille. Des recours ont été introduits par les organisations concernées. Les ONG demandent au Comité de faire une recommandation pour que les établissements coréens ne soient plus exclus de ce programme. Pour ce qui concerne les femmes dites de réconfort, aucune excuse officielle n'a été formulée, ni aucune indemnisation versée. Elles sont en outre la cible d'attaques de la part d'organisations racistes. Une femme, Mme Song, a saisi la justice en 1990, mais la Cour suprême a rejeté sa plainte en 2003.

En ce qui concerne la procédure de communication individuelle, les personnes ayant épuisé toutes les voies de recours devant les instances japonaises ne peuvent s'adresser aux Nations Unies. Pour ce qui concerne le ciblage des musulmans, s'il existe une loi de protection des données personnelles, il apparaît clairement que celle-ci n'est pas respectée par la police, ce que dément le gouvernement. Les quelque 100 000 musulmans sont surveillés sans exception, a affirmé un orateur qui a ajouté qu'il s'agissait de la seule religion qui soit dans ce cas au Japon, pays qui s'inspire de pratiques américaines et européennes en la matière. Pour ce qui concerne les femmes migrantes, leur statut de résidentes dépend effectivement du fait d'être marié avec un citoyen japonais. Pour ce qui concerne les Burakus, le statut d'appartenance à une classe sociale a été aboli en 1971. Mais il est toujours possible de retracer l'origine sociale sur un siècle. La discrimination envers eux se base sur leur lieu de résidence et sur leur nom de famille, ces renseignements figurant par ailleurs dans les dossiers personnels détenus par les autorités.

Si certaines recommandations des organes conventionnels ont été mises en œuvre, cela ne s'est pas toujours fait de manière satisfaisante. C'est notamment le cas en ce qui concerne les Aïnous, a encore déclaré une ONG.

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