Le Comité contre la torture conclut les travaux de sa session de printemps

Comité contre la torture
COMMUNIQUÉ FINAL PROVISOIRE

3 juin 2011

Il a examiné les rapports de la Slovénie, du Koweït, du Ghana, du Turkménistan, de la Finlande, de Maurice, de Monaco et de l'Irlande

Le Comité contre la torture a conclu, aujourd'hui, les travaux de sa quarante-sixième session, au cours de laquelle il examiné les rapports de la Slovénie, du Koweït, le Ghana, du Turkménistan, de la Finlande, de Maurice, de Monaco et de l'Irlande.

Les observations du Comité sur les rapports examinées seront rendues publiques le lundi 6 juin. Les textes complets des observations finales seront disponibles sur la page Internet de la session, à l'adresse suivante: http://www2.ohchr.org/english/bodies/cat/cats46.htm (colonne de droite en regard de chaque pays). Un communiqué final sur la session sera publié à 13 heures lundi.

Au cours de la session, le Comité a en outre tenu une réunion avec les États parties, ainsi qu'avec le Sous-Comité pour la prévention de la torture. Le Comité a également rencontré des organisations non gouvernementales qui ont présenté des témoignages sur la situation prévalant dans des pays dont les rapports figuraient à l'examen de cette session.

Le Comité a par ailleurs porté son attention sur le suivi des observations finales adressées par le Comité aux États parties, qui sont tenus de transmettre des mises à jour sur les mesures qu'ils ont prises pour appliquer les recommandations (la documentation en rapport avec cette procédure est disponible sur la page Web du Comité). Le Comité a également tenu une réunion sur le suivi des communications individuelles en vertu de l'article 22 de la Convention, aux termes duquel tout État partie peut déclarer à tout moment qu'il reconnaît la compétence du Comité pour recevoir et examiner des communications présentées par ou pour le compte de particuliers relevant de sa juridiction qui prétendent être victimes d'une violation, par un État partie, des dispositions de la Convention.

Lors de sa quarante-septième session, qui se tiendra à Genève du 31 octobre au 25 novembre 2011, le Comité a prévu d'examiner les rapports des pays suivants: Allemagne, Bulgarie, Djibouti, Grèce, Madagascar, Maroc, Paraguay, Sri Lanka et Tunisie.

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Ce document est destiné à l'information; il ne constitue pas un document officiel