Le HCDH et le droit à l’objection de conscience au service militaire

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Le HCDH et le droit à l’objection de conscience au service militaire

Le tableau suivant répertorie les rapports publiés par le Haut-Commissariat aux droits de l'homme (HCDH) soumis au Conseil des droits de l'homme, à l'Assemblée générale et à la Commission des droits de l'homme sur le thème de l'objection de conscience au service militaire.

Année

Sujet

Document

2019
CDH 4e session

Méthodes et difficultés relatives aux procédures de demande d’obtention du statut d’objecteur de conscience conformément aux normes relatives aux droits de l’homme

A/HRC/41/23

2017
AG 35e session

Rapport analytique quadriennal sur l’objection de conscience au service militaire

A/HRC/35/4

2013
CDH 23e session

Rapport analytique quadriennal sur l’objection de conscience au service militaire

A/HRC/23/22

2008
CDH 9e session

Objection de conscience au service militaire

A/HRC/9/24

2007
CDH 4e session

Application de la résolution 60/251 de l'Assemblée générale

A/HRC/4/67

 

2006
CDH 62e session

Droits civils et politiques incluant la question de l'objection de conscience au service militaire

E/CN.4/2006/51

 

2004
CDH 60e session

Droits civils et politiques incluant la question de l'objection de conscience au service militaire

E/CN.4/2004/55

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