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LE COMITÉ POUR L'ÉLIMINATION DE LA DISCRIMINATION RACIALE ACHÈVE L'EXAMEN DU RAPPORT DE LA CHINE
01 août 2001
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HR/CERD/01/34
59ème session
1er août 2001
Matin
Le Comité pour l'élimination de la discrimination raciale a achevé, ce matin, son examen du rapport de la Chine sur les mesures prises par ce pays pour la mise en œuvre des dispositions de la Convention internationale sur l'élimination de tous les formes de discrimination.
Répondant aux questions posées par les experts du Comité hier après-midi, la délégation chinoise a invité le Comité à se rendre en Chine pour vérifier la réalité des faits mentionnés dans le rapport plutôt que de donner crédit aux informations fournies par les organisations non gouvernementales.
La délégation a assuré le Comité de la volonté du Gouvernement chinois de maintenir un climat de tolérance et d'harmonie entre les différentes populations vivant sur le territoire en menant une politique favorable aux minorités ethniques dans les domaines de l'enseignement, de la santé, du logement et du développement économique, social et culturel en général. Elle a notamment expliqué que les fonctions de la Commission nationale des affaires ethniques sont de préparer des lois, des règlements et des politiques concernant les minorités ethniques. Elle est également responsable du traitement des plaintes émanant de membres de minorités ethniques. La Commission est présidée par un membre du Conseil d'État, appartenant en général à une minorité ethnique.
L'expert chargé de l'examen du rapport, M. Luis Valencia Rodríguez, a remercié la délégation pour la qualité et la richesse des informations fournies. Rappelant que la discrimination raciale doit être interdite dans tous les domaines, il a indiqué que l'administration de Hong Kong doit mettre en œuvre les recommandations du Comité de manière précise afin de compléter sa législation pour que la discrimination y soit clairement définie comme contraire à la loi.
Les membres suivants du Comité sont également intervenus: M. Michael E. Sherifis, M. Mahmoud Aboul-Nasr, M. Agha Shahi, M. Yuri A. Rechetov, M. Mario Jorge Yutzis, M. Ion Diaconu, Mme Patricia Nozipho January-Bardill, M. Régis de Gouttes et M. Patrick Thornberry.
Le Comité entamera l'examen du rapport de Trinité-et-Tobago (CERD/C/382/Add.1) cet après-midi, à 15 heures.
Examen du rapport de la Chine
Répondant aux questions posées par les experts du Comité hier après-midi, la délégation de la Chine a affirmé que les statistiques figurant dans le rapport sont le reflet objectif et fidèle de la réalité. Concernant les informations venant des différentes organisations non gouvernementales, elle a estimé qu'il est préférable de se baser sur la réalité des faits qu'il est possible de constater à l'occasion, notamment, d'une visite en Chine plutôt que de donner crédit à de telles allégations. Sur l'utilisation du mot ?développement? dans le rapport, la délégation a expliqué qu'il s'agit d'un terme comprenant non seulement le développement économique, mais aussi le développement humain, culturel et social, qui exprime le bien-être des personnes.
Concernant le rapatriement des migrants illégaux, la délégation a indiqué que le Gouvernement chinois a adopté un processus de vérification d'identité avant le rapatriement conforme aux pratiques internationales en la matière. Le gouvernement accepte sans condition tout citoyen chinois rapatrié après vérification de son identité.
Sur le statut de la Convention pour l'élimination de la discrimination raciale dans le droit interne chinois, la délégation a indiqué que les conventions internationales font partie intégrante du droit de la Chine et l'emportent en cas de divergence, sauf si la Chine a émis des réserves particulières. La publicité de la Convention sur le territoire chinois est assurée par le biais de l'internet. En outre, des dispositions sont prévues dans la loi chinoise pour sanctionner les atteintes aux pratiques culturelles et religieuses des minorités ethniques. La délégation a également indiqué que les fonctions de la Commission nationale des affaires ethniques sont de préparer des lois, des règlements et des politiques concernant les minorités ethniques. Elle est aussi responsable du traitement des plaintes émanant de membres de minorités ethniques. Elle est présidée par un membre du Conseil d'État, appartenant en général à une minorité ethnique, nommé par le Président du Conseil d'État et approuvé par le Parlement chinois.
Concernant la représentation politique des minorités ethniques, la délégation a précisé le fonctionnement des Comités de village. Il s'agit d'organes de gouvernement local composés de membres directement élus par les villageois appartenant à tous les groupes ethniques. Leur fonction est de décider des affaires importantes concernant le village. La loi prévoit que dans tout village comportant plus d'une minorité ethnique, un ou plusieurs membres des minorités siègent au Comité de villageois.
La délégation a également affirmé que la politique de planification familiale est plus souple pour les minorités ethniques que pour les Hans. Pour ces derniers est appliquée la règle ?un couple, un enfant?. Pour les minorités ethniques, 3 à 4 enfants sont autorisés dans les zones rurales et pastorales du Xiankiang par exemple, et il n'y a pas de limitation au nombre d'enfants par couple au Tibet. Concernant les conditions de santé au Tibet, la délégation a indiqué que les soins sont gratuits dans les zones pastorales et les frais de santé sont couverts par le gouvernement dans les villes.
La délégation chinoise a en outre affirmé que le Gouvernement de la Chine protège la liberté de croyance religieuse. Il participe en effet à la reconstruction de monuments religieux et veille à leur protection. Chacun est libre de choisir une religion ou de s'inscrire au Parti communiste. Les membres du Parti communiste chinois sont athées mais peuvent participer à des manifestations d'ordre religieux, telles que des mariages ou des funérailles. La majorité des catholiques et des protestants en Chine sont des Hans disséminés dans tout le pays. De même, le gouvernement veille à la protection des coutumes et des différentes cultures des minorités, notamment celles des chinois musulmans. Au Tibet, la liberté religieuse est respectée: des milliers de croyants se rendent chaque année en pèlerinage à Lhassa, des centaines de lamaseries et de temples fonctionnent librement et les croyants possèdent chez eux des autels sans encourir de sanction.
Concernant la liberté de mouvement de la population, la délégation a précisé que l'augmentation des mouvements de personnes est liée au développement économique et touche tous les groupes de population. Concernant les allégations de violations des droits de l'homme dans la région de Xiankiang et au Tibet par la modification de la composition démographique de ces régions, la délégation a répondu que le Gouvernement chinois n'a jamais prévu de politique délibérée de déplacement de population dans ces régions. La raison pour laquelle les minorités ethniques vivent dans les zones les plus pauvres est historique, a en outre déclaré la délégation. Il s'agit d'établissements humains ancestraux dans des zones rurales et des zones de montagnes, qui restent actuellement à la traîne du point de vue économique. Mais au Tibet, par exemple, le Gouvernement chinois finance des projets de développement économique visant à améliorer les conditions de vie dans la région.
Dans le domaine de l'enseignement, la délégation chinoise a expliqué que les livres scolaires mettent en valeur la collaboration entre toutes les nationalités qui ont permis de créer le pays et la brillante civilisation chinoise, participant ainsi toutes au progrès de la nation. Au Tibet, 80% des enfants en âge de le faire fréquentent une école. Chaque ville tibétaine dispose d'une école primaire. Le gouvernement a, en outre, investi dans le développement culturel des minorités ethniques. Ainsi, la publication d'ouvrages dans les langues minoritaires a été encouragée. Un traitement préférentiel pour l'accès à l'enseignement supérieur est accordé aux étudiants appartenant à une minorité. De plus, la loi chinoise prévoit l'utilisation de la langue des minorités dans les écoles des zones qu'elles habitent.
Au sujet de Hong Kong, la délégation a indiqué que le gouvernement central est conscient de sa responsabilité s'agissant de la mise en oeuvre de la Convention dans la région autonome spéciale, tout en n'interférant pas dans son autonomie législative. Les moyens de le faire sont encore actuellement en discussion. La délégation a en outre précisé qu'il existe à Hong Kong une loi spécifique contre la discrimination raciale dans le secteur public. Des dispositions dans le droit interne permettent également de punir l'incitation à la haine raciale ou la discrimination par des individus ou des groupes. Pour progresser dans ce domaine, la délégation a estimé qu'une combinaison de mesures administratives et de formation du public constitue le moyen d'obtenir les meilleurs résultats.
Concernant la région de Macao, la délégation a précisé qu'il n'y n'existe pas actuellement d'affaires auprès des tribunaux pour des questions de discrimination raciale. Elle a affirmé que les droits fondamentaux sont protégés par un corps législatif complet particulier à la région. Le droit à la citoyenneté est pleinement assuré à Macao. En cas de double nationalité dans la région, la difficulté est traitée par un système plaçant les traités internationaux avant le droit interne de Macao.
L'expert chargé de l'examen du rapport de la Chine, M. Luis Valencia Rodríguez, a remercié la délégation pour la qualité et la richesse des informations fournies. Il a rappelé que la discrimination raciale doit être interdite dans tous les domaines. L'administration de Hong Kong doit donc mettre en ouvre les recommandations du Comité de manière précise afin de compléter sa législation pour que la discrimination soit clairement définie comme étant illégale. Un expert a en outre demandé des informations complémentaires concernant l'amendement de 2001 apporté à la loi sur l'autonomie nationale ethnique. Les différences importantes entre les statistiques fournies par les organisations non gouvernementales et celles que fournit le Gouvernement chinois ont fait l'objet d'interrogations, notamment sur la question des mouvements de population han au Tibet.
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59ème session
1er août 2001
Matin
Le Comité pour l'élimination de la discrimination raciale a achevé, ce matin, son examen du rapport de la Chine sur les mesures prises par ce pays pour la mise en œuvre des dispositions de la Convention internationale sur l'élimination de tous les formes de discrimination.
Répondant aux questions posées par les experts du Comité hier après-midi, la délégation chinoise a invité le Comité à se rendre en Chine pour vérifier la réalité des faits mentionnés dans le rapport plutôt que de donner crédit aux informations fournies par les organisations non gouvernementales.
La délégation a assuré le Comité de la volonté du Gouvernement chinois de maintenir un climat de tolérance et d'harmonie entre les différentes populations vivant sur le territoire en menant une politique favorable aux minorités ethniques dans les domaines de l'enseignement, de la santé, du logement et du développement économique, social et culturel en général. Elle a notamment expliqué que les fonctions de la Commission nationale des affaires ethniques sont de préparer des lois, des règlements et des politiques concernant les minorités ethniques. Elle est également responsable du traitement des plaintes émanant de membres de minorités ethniques. La Commission est présidée par un membre du Conseil d'État, appartenant en général à une minorité ethnique.
L'expert chargé de l'examen du rapport, M. Luis Valencia Rodríguez, a remercié la délégation pour la qualité et la richesse des informations fournies. Rappelant que la discrimination raciale doit être interdite dans tous les domaines, il a indiqué que l'administration de Hong Kong doit mettre en œuvre les recommandations du Comité de manière précise afin de compléter sa législation pour que la discrimination y soit clairement définie comme contraire à la loi.
Les membres suivants du Comité sont également intervenus: M. Michael E. Sherifis, M. Mahmoud Aboul-Nasr, M. Agha Shahi, M. Yuri A. Rechetov, M. Mario Jorge Yutzis, M. Ion Diaconu, Mme Patricia Nozipho January-Bardill, M. Régis de Gouttes et M. Patrick Thornberry.
Le Comité entamera l'examen du rapport de Trinité-et-Tobago (CERD/C/382/Add.1) cet après-midi, à 15 heures.
Examen du rapport de la Chine
Répondant aux questions posées par les experts du Comité hier après-midi, la délégation de la Chine a affirmé que les statistiques figurant dans le rapport sont le reflet objectif et fidèle de la réalité. Concernant les informations venant des différentes organisations non gouvernementales, elle a estimé qu'il est préférable de se baser sur la réalité des faits qu'il est possible de constater à l'occasion, notamment, d'une visite en Chine plutôt que de donner crédit à de telles allégations. Sur l'utilisation du mot ?développement? dans le rapport, la délégation a expliqué qu'il s'agit d'un terme comprenant non seulement le développement économique, mais aussi le développement humain, culturel et social, qui exprime le bien-être des personnes.
Concernant le rapatriement des migrants illégaux, la délégation a indiqué que le Gouvernement chinois a adopté un processus de vérification d'identité avant le rapatriement conforme aux pratiques internationales en la matière. Le gouvernement accepte sans condition tout citoyen chinois rapatrié après vérification de son identité.
Sur le statut de la Convention pour l'élimination de la discrimination raciale dans le droit interne chinois, la délégation a indiqué que les conventions internationales font partie intégrante du droit de la Chine et l'emportent en cas de divergence, sauf si la Chine a émis des réserves particulières. La publicité de la Convention sur le territoire chinois est assurée par le biais de l'internet. En outre, des dispositions sont prévues dans la loi chinoise pour sanctionner les atteintes aux pratiques culturelles et religieuses des minorités ethniques. La délégation a également indiqué que les fonctions de la Commission nationale des affaires ethniques sont de préparer des lois, des règlements et des politiques concernant les minorités ethniques. Elle est aussi responsable du traitement des plaintes émanant de membres de minorités ethniques. Elle est présidée par un membre du Conseil d'État, appartenant en général à une minorité ethnique, nommé par le Président du Conseil d'État et approuvé par le Parlement chinois.
Concernant la représentation politique des minorités ethniques, la délégation a précisé le fonctionnement des Comités de village. Il s'agit d'organes de gouvernement local composés de membres directement élus par les villageois appartenant à tous les groupes ethniques. Leur fonction est de décider des affaires importantes concernant le village. La loi prévoit que dans tout village comportant plus d'une minorité ethnique, un ou plusieurs membres des minorités siègent au Comité de villageois.
La délégation a également affirmé que la politique de planification familiale est plus souple pour les minorités ethniques que pour les Hans. Pour ces derniers est appliquée la règle ?un couple, un enfant?. Pour les minorités ethniques, 3 à 4 enfants sont autorisés dans les zones rurales et pastorales du Xiankiang par exemple, et il n'y a pas de limitation au nombre d'enfants par couple au Tibet. Concernant les conditions de santé au Tibet, la délégation a indiqué que les soins sont gratuits dans les zones pastorales et les frais de santé sont couverts par le gouvernement dans les villes.
La délégation chinoise a en outre affirmé que le Gouvernement de la Chine protège la liberté de croyance religieuse. Il participe en effet à la reconstruction de monuments religieux et veille à leur protection. Chacun est libre de choisir une religion ou de s'inscrire au Parti communiste. Les membres du Parti communiste chinois sont athées mais peuvent participer à des manifestations d'ordre religieux, telles que des mariages ou des funérailles. La majorité des catholiques et des protestants en Chine sont des Hans disséminés dans tout le pays. De même, le gouvernement veille à la protection des coutumes et des différentes cultures des minorités, notamment celles des chinois musulmans. Au Tibet, la liberté religieuse est respectée: des milliers de croyants se rendent chaque année en pèlerinage à Lhassa, des centaines de lamaseries et de temples fonctionnent librement et les croyants possèdent chez eux des autels sans encourir de sanction.
Concernant la liberté de mouvement de la population, la délégation a précisé que l'augmentation des mouvements de personnes est liée au développement économique et touche tous les groupes de population. Concernant les allégations de violations des droits de l'homme dans la région de Xiankiang et au Tibet par la modification de la composition démographique de ces régions, la délégation a répondu que le Gouvernement chinois n'a jamais prévu de politique délibérée de déplacement de population dans ces régions. La raison pour laquelle les minorités ethniques vivent dans les zones les plus pauvres est historique, a en outre déclaré la délégation. Il s'agit d'établissements humains ancestraux dans des zones rurales et des zones de montagnes, qui restent actuellement à la traîne du point de vue économique. Mais au Tibet, par exemple, le Gouvernement chinois finance des projets de développement économique visant à améliorer les conditions de vie dans la région.
Dans le domaine de l'enseignement, la délégation chinoise a expliqué que les livres scolaires mettent en valeur la collaboration entre toutes les nationalités qui ont permis de créer le pays et la brillante civilisation chinoise, participant ainsi toutes au progrès de la nation. Au Tibet, 80% des enfants en âge de le faire fréquentent une école. Chaque ville tibétaine dispose d'une école primaire. Le gouvernement a, en outre, investi dans le développement culturel des minorités ethniques. Ainsi, la publication d'ouvrages dans les langues minoritaires a été encouragée. Un traitement préférentiel pour l'accès à l'enseignement supérieur est accordé aux étudiants appartenant à une minorité. De plus, la loi chinoise prévoit l'utilisation de la langue des minorités dans les écoles des zones qu'elles habitent.
Au sujet de Hong Kong, la délégation a indiqué que le gouvernement central est conscient de sa responsabilité s'agissant de la mise en oeuvre de la Convention dans la région autonome spéciale, tout en n'interférant pas dans son autonomie législative. Les moyens de le faire sont encore actuellement en discussion. La délégation a en outre précisé qu'il existe à Hong Kong une loi spécifique contre la discrimination raciale dans le secteur public. Des dispositions dans le droit interne permettent également de punir l'incitation à la haine raciale ou la discrimination par des individus ou des groupes. Pour progresser dans ce domaine, la délégation a estimé qu'une combinaison de mesures administratives et de formation du public constitue le moyen d'obtenir les meilleurs résultats.
Concernant la région de Macao, la délégation a précisé qu'il n'y n'existe pas actuellement d'affaires auprès des tribunaux pour des questions de discrimination raciale. Elle a affirmé que les droits fondamentaux sont protégés par un corps législatif complet particulier à la région. Le droit à la citoyenneté est pleinement assuré à Macao. En cas de double nationalité dans la région, la difficulté est traitée par un système plaçant les traités internationaux avant le droit interne de Macao.
L'expert chargé de l'examen du rapport de la Chine, M. Luis Valencia Rodríguez, a remercié la délégation pour la qualité et la richesse des informations fournies. Il a rappelé que la discrimination raciale doit être interdite dans tous les domaines. L'administration de Hong Kong doit donc mettre en ouvre les recommandations du Comité de manière précise afin de compléter sa législation pour que la discrimination soit clairement définie comme étant illégale. Un expert a en outre demandé des informations complémentaires concernant l'amendement de 2001 apporté à la loi sur l'autonomie nationale ethnique. Les différences importantes entre les statistiques fournies par les organisations non gouvernementales et celles que fournit le Gouvernement chinois ont fait l'objet d'interrogations, notamment sur la question des mouvements de population han au Tibet.
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