Note d'information aux Institutions nationales des droits de l'homme
57e Session du Conseil des droits de l'homme, 9 septembre - 11 octobre 2024
Salle XX, Palais des Nations, Genève
Bref aperçu
Panels et débats annuels
La liste des panels et débats annuels est consultable sur la page web suivante en sélectionnant le numéro de la session : https://www.ohchr.org/fr/hr-bodies/hrc/regular-sessions/session57/regular-session
Rapports
La liste des rapports qui seront présentés lors de cette session est disponible sur la page web suivante : https://www.ohchr.org/en/hr-bodies/hrc/regular-sessions/session57/list-reports
Documents de la session
Diffusion de la session
Participation des INDH
Contributions écrites
Les INDH peuvent présenter des contributions écrites sur n’importe quel point de l’ordre du jour des sessions du Conseil. La contribution écrite peut prendre la forme d’une documentation de l’INDH ou d’une déclaration écrite.
Les contributions écrites doivent être soumises via la nouvelle plateforme d'inscription en ligne « EVENTS » qui est accessible sur le lien suivant : https://events.ohchr.org . Lors du téléchargement de la documentation ou des déclarations écrites de l'INDH sur la plateforme EVENTS, veuillez vous référer au guide de téléchargement des soumissions écrites.
IMPORTANT : Lorsqu'ils accèdent à la plateforme pour la première fois, les INDH, la GANHRI et les organismes de coordination régionaux s'exprimant au nom des INDH membres accréditées au statut « A » devront d'abord créer leur profil unique. La création de ce compte est cruciale pour les INDH souhaitant s’engager avec le CDH ainsi qu’avec de multiples mécanismes. Les INDH, la GANHRI et les organes de coordination régionaux des INDH sont donc encouragés à consulter attentivement les directives techniques mises à jour pour la création des comptes des INDH sur la plateforme EVENTS.
Veuillez noter que la date limite de téléchargement des contributions écrites pour la 57e session du Conseil des droits de l'homme est fixée au 5 septembre 2024. Le Secrétariat ne sera pas en mesure d'assurer le traitement et la diffusion appropriée des déclarations soumises après la date limite.
Contributions écrites
Les INDH de statut « A » peuvent soumettre des contributions écrites au Conseil des droits de l’homme. Ces contributions ne doivent pas dépasser les 2 000 mots et doivent être relatives au programme de travail de la 57e session du Conseil. Pour plus d'informations sur les contributions écrites, veuillez-vous référer aux orientations techniques fournies sur la page web du Conseil.
Veuillez noter que la date limite de téléchargement des contributions écrites pour la 57e session du Conseil des droits de l'homme sur la plateforme EVENTS est fixée au 5 septembre 2024. Le Secrétariat ne sera pas en mesure d'assurer le traitement et la diffusion appropriée des déclarations soumises après la date limite.
Documentation des INDH
Les INDH de statut « A » sont habilitées à présenter des documents aux sessions du Conseil[1] sous la forme de rapports, des documents de politique générale, etc.
Les documents :- doivent se rapporter à un point particulier de l’ordre du jour du CDH ;
- recevront une cote officielle de document de l’ONU (par exemple. : A/HRC/../NI/...) ;
- ne seront pas modifiés ;
- ne seront pas traduits (et doivent donc être reçus en anglais, arabe, espagnol,ou français) ; et
- ne doivent pas excéder un nombre raisonnable de pages (soit 20 pages maximum).
La date limite de soumission de la documentation des INDH sur la plateforme EVENTS pour la 57e session du Conseil des droits de l’homme est fixée au 5 septembre 2024.
[1] Conformément à la résolution 5/1 du Conseil des droits de l'homme.
Interventions orales
Durée des interventions pour les déclarations orales et déclarations vidéos
MODALITES DE PRISE DE PAROLE CDH 56 INDH/OSC
Type de discussion | Temps de parole par intervention | Temps alloué par débat |
---|---|---|
Dialogues interactifs | 1 minute 30 secondes* | 15 minutes au total |
Panel | 1 minute 30 secondes | Deux créneaux de parole 2 INDH et 4/6 ONG |
Débat général | 1 minute 30 secondes | En fonction du débat général |
Adoption de l'EPU | 2 minutes | 2 minutes |
* L’INDH de statut « A » du pays concerné est habilité à intervenir immédiatement après le représentant du pays concerné lors du dialogue interactif, après la présentation d’un rapport de mission de pays par un titulaire de mandat de procédures spéciales et immédiatement après l’examen de l’État lors de l’adoption du rapport de l’EPU en plénière.
Les INDH de statut « A » intervenant immédiatement après la présentation d’un rapport de mission de pays par un titulaire de mandat de procédures spéciales peut parler pendant 3 minutes au lieu de 1 minute et 30 secondes. Les INDH de statut « A » concerné sont également habilité a parler pendant 3 minutes lors des dialogues interactifs avec le mécanismes d’enquête, si elles le souhaitent.
Le temps de parole lors de l’adoption du rapport de l’EPU en séance plénière est de 2 minutes.
Accréditation pour assister à la session
Réunions parallèles des INDH
‘Les INDH de statut « A », la GANHRI et les réseaux régionaux de coordination au nom des INDH membres accréditées de statut « A » enregistrés pour prendre part à la 56e session du Conseil des droits de l’homme peuvent organiser des événements parallèles pertinents pour les travaux du Conseil, sous réserve de disponibilité des salles de conférence.
Les INDH, la GANHRI et les réseaux régionaux de coordination au nom des INDH membres accréditées au statut « A » peuvent soumettre leurs demandes d'événements parallèles via la nouvelle plateforme d'inscription en ligne « EVENTS », accessible à travers le lien suivant : https://events.ohchr.org.
IMPORTANT : Lorsqu'ils accèdent à la plateforme pour la première fois, les INDH, la GANHRI et les réseaux régionaux de coordination devront d'abord créer leur profil unique. La création de ce compte est cruciale pour la planification par les INDH de s’engager auprès du CDH ainsi qu’avec divers mécanismes. Les INDH, la GANHRI et les réseaux régionaux de coordination sont donc encouragés à consulter attentivement les directives techniques mises à jour pour la création des comptes des INDH dans la plateforme EVENTS.
Compte tenu de la réduction du nombre de salles allouées par rapport à la période précédant la COVID-19, le Secrétariat pourrait ne pas être en mesure de répondre à toutes les demandes. Les créneaux seront donc attribués selon la disponibilité et selon le principe du premier arrivé, premier servi. Afin de répondre au plus grand nombre de demandes possible, un seul événement parallèle par organisateur demandeur serait pris en charge et chaque événement parallèle ne durera qu’une heure. Les organisateurs sont priés de respecter strictement le temps alloué et de quitter la salle à temps afin d’assurer l’organisation en douceur de l’événement parallèle suivant.
Les demandes de réservation de salles de conférence seront reçues par le Secrétariat dès maintenant. Veuillez noter que le Secrétariat ne fournit pas d’interprétation pour les réunions parallèles. Les INDH devraient donc fournir leurs propres interprètes, s’ils le souhaitent, et en informer le Secrétariat à l’avance.
Les participants qui assisteront exclusivement à des événements parallèles (et non à la session principale) devront s’inscrire en ligne afin d’obtenir un badge d’accès.