Où trouver des informations sur les résolutions du Conseil des droits de l’homme

Les résolutions adoptées sont enregistrées dans le Système de diffusion électronique des documents (ODS) des Nations Unies.

Vous pouvez les localiser grâce à leurs symboles. Parallèlement, de nombreux autres sites et bibliothèques donnent accès à ces résolutions, mais aussi à une variété d’informations associées.

Il s’agit notamment :

Sur ce site :

Toutes les résolutions finales sont affichées sur les pages « Résolutions, décisions et déclarations du président » du site Internet de la Session du Conseil au cours de laquelle elles ont été adoptées.
- Ces pages contiennent les symboles des projets de résolution, ainsi que des informations sur l’adoption.
Les rapports annuels et les additifs du Conseil sont une compilation de toutes les résolutions adoptées et sont présentés à une session spécifique de l’Assemblée générale des Nations Unies, qui dure un an.
Le programme de travail triennal du Conseil décrit tous les mandats et actions qui résultent de l’adoption d’une résolution.

L'Extranet du Conseil des droits de l'homme contient tous les documents de travail pour des sessions recherchées. Aucune inscription n’est requise pour accéder à l’Extranet. Pour chaque session, vous trouverez :

tous les documents préparatoires à l’adoption des textes des résolutions finales, par session. Il s’agit notamment :
- des projets, révisions et amendements.
- des déclarations orales prononcées au cours du processus d’adoption, classées en fonction de l’ordre du jour et par projet de résolution.
- des informations relatives à l’adoption définitive et les registres en cas de vote (oui/non/abstention).
- des informations (sous forme de tableau) sur les suites données à chaque projet de proposition et les numéros définitifs correspondants de toutes les propositions adoptées.
L’extranet contient également des lignes directrices pour le parrainage et la soumission de projets de résolution, mais aussi les échéances correspondantes.

Webcast de l'ONU

Le webcast de l'ONU constitue le registre officiel de toutes les réunions de la session.

Utilisez la date, l’ordre du jour et symbole du document du projet de texte pour trouver l’enregistrement de la session en direct sur la Web TV de l’ONU. Les adoptions ont généralement lieu au cours des deux ou trois derniers jours de chaque session ordinaire.

Portail des enregistrements numériques de l’ONU à Genève

Ce portail contient des enregistrements des réunions publiques tenues à l’Office des Nations Unies à Genève, y compris celles du Conseil des droits de l’homme. Les enregistrements sont téléchargés dans l’heure qui suit la fin de la réunion.

Appliquez les filtres « date » et « organisation » pour localiser les enregistrements complets et chapitrés des réunions de session au cours desquelles des résolutions ont été adoptées.
Les enregistrements sont disponibles dans la langue originale dans laquelle ils ont été réalisés ; l’interprétation simultanée est également disponible dans toutes les langues officielles de l’ONU, et les transcriptions sont accessibles en anglais, en français et en espagnol.

La Bibliothèque numérique de l’ONU contient plus d’un million de documents publiés par les principaux organes des Nations unies.

Utilisez la collection du Conseil des droits de l’homme pour rechercher des résolutions et des décisions.
La bibliothèque permet de filtrer par année.
Les entrées de résolution comprennent des liens vers des comptes rendus officiels contenant, pour chaque résolution, les informations relatives à l’adoption et les résultats en cas de vote (pays votant oui/non/abstention).

La Bibliothèque numérique du Haut-Commissariat des Nations Unies aux droits de l’homme (HCDH) contient des documents publiés par le HCDH et tous les mécanismes et entités qui lui sont associés.

Utilisez la collection « Vote » pour rechercher des résolutions en fonction du sujet, du mode de scrutin ou de l’année.
Les dossiers de résolution comprennent des synthèses des votes, mais aussi les résultats complets des votes par pays.