Conseil des droits de l'homme
COMMUNIQUÉ DE BASE

9 juin 2015

Le Conseil des droits de l'homme tiendra sa vingt-neuvième session ordinaire du 15 juin au 3 juillet 2014, dans la Salle des droits de l'homme et de l'alliance des civilisations (Salle XX) du Palais des Nations à Genève.

Parmi les questions qui seront examinées au cours de cette session de trois semaines figurent notamment la situation des droits de l'homme en Érythrée, à Gaza, en Syrie, au Bélarus, en République centrafricaine et en Côte d'Ivoire, ainsi que les violations des droits de l'homme commises par Boko Haram.  À cet égard, le Comité tiendra une réunion-débat sur les effets du terrorisme sur la jouissance par toutes les personnes des droits de l'homme et des libertés fondamentales.  Le Conseil tiendra également une réunion-débat sur la question de l'exercice du droit à l'éducation par toutes les filles sur un pied d'égalité.  Il procédera par ailleurs à l'Examen périodique universel concernant 14 pays.

Le Président du Conseil, M. Joachim Rücker, (Allemagne), ouvrira la session le lundi 15 juin à 9 heures.  Le Haut-Commissaire aux droits de l'homme, M. Zeid Ra'ad Al Hussein, présentera ensuite une mise à jour sur les activités du Haut-Commissariat depuis la précédente session du Conseil; suivra un débat général sur le rapport du Haut-Commissaire.

Le Conseil sera saisi au cours de la première semaine de la session de rapports présentés par les experts qu'il a chargés de questions thématiques, examinées sous l'angle des droits de l'homme: les minorités (étude sur les Roms), les migrants, les personnes déplacées, la traite des êtres humains, la liberté d'opinion et d'expression, le droit de réunion pacifique et la liberté d'association, l'indépendance des juges et des avocats, le droit à la santé, le droit à l'éducation, la solidarité internationale, les exécutions extrajudiciaires, la violence à l'égard des femmes, la discrimination à l'égard des femmes.  Des débats interactifs suivront la présentation de chacun de ces rapports.

Une réunion-débat sur les moyens de garantir l'exercice du droit à l'éducation par toutes les filles sur un pied d'égalité se tiendra par ailleurs le mardi 16 juin dans l'après-midi.  Le vendredi 19 juin sera pour sa part consacré à la journée annuelle de discussion sur les droits des femmes, qui portera cette année sur la prévention de la violence domestique contre les femmes et les filles, ainsi que sur la participation des femmes aux processus de prise de décision.

Le Conseil a prévu de se saisir, le lundi 22 juin, de rapports sur l'extrême pauvreté et sur la lutte antiterroriste avant d'examiner des rapports thématiques du Haut-Commissariat et du Secrétaire général de l'ONU et de tenir un débat général sur ces questions, qui portent notamment sur les mutilations génitales féminines, les entreprises et les droits de l'homme, le changement climatique, l'orientation sexuelle et l'identité de genre.  Il examinera aussi, au cours de cette deuxième semaine, des rapports présentés par le Forum social, le Forum sur les entreprises et les droits de l'homme et le Groupe de travail sur le droit à la paix.

Des débats interactifs se dérouleront le mardi 23 juin avec les Commissions d'enquête indépendantes sur la République arabe syrienne (compte rendu oral) et sur l'Érythrée, ainsi qu'avec les Rapporteurs spéciaux chargés, respectivement, de la situation des droits de l'homme en Érythrée et au Bélarus.

Le Conseil procédera dans la deuxième moitié de la deuxième semaine à l'Examen périodique universel s'agissant des 14 pays suivants: Kirghizistan, Kiribati, Guinée, République démocratique populaire lao, Espagne, Lesotho, Kenya, Arménie, Guinée-Bissau, Suède, Grenade, Turquie, Guyana et Koweït.  Le Conseil adoptera des documents finals dans lesquels figureront notamment des observations et recommandations visant à une amélioration concrète de la situation des droits de l'homme dans chacun de ces pays. 

Au début de la troisième et dernière semaine de la session, le Conseil sera saisi du rapport de la Commission d'enquête internationale indépendante sur le conflit de 2014 à Gaza (matin du lundi 29 juin); des rapports des experts indépendants sur la situation en République centrafricaine et en Côte d'Ivoire (30 juin); et du rapport annuel du Rapporteur spécial sur les formes contemporaines de racisme, de discrimination raciale, de xénophobie et de l'intolérance qui y est associée (29 juin). 

La réunion-débat sur les effets du terrorisme sur la jouissance par toutes les personnes des droits de l'homme et des libertés fondamentales se tiendra à la mi-journée, le mardi 30 juin, et le Haut-Commissariat aux droits de l'homme présentera, le 1er juillet, un compte rendu oral sur les violations de droits de l'homme et les atrocités commises par le groupe terroriste Boko Haram. 

Le Conseil examinera également, le 1er juillet, les questions relatives à la coopération technique et à l'assistance dans le domaine des droits de l'homme fournie par le Haut-Commissariat auprès de plusieurs pays.

Les deux derniers jours de sa session, les 2 et 3 juillet, le Conseil se prononcera sur les projets de décision et de résolution qui lui seront soumis sur les questions examinées et procédera à la nomination de six experts titulaires de mandats au titre de ses procédures spéciales (voir la liste des candidats).

Le Conseil des droits de l'homme est un organe intergouvernemental du système des Nations Unies créé le 15 mars 2006 pour renforcer la promotion et la protection des droits de l'homme dans le monde, succédant à la Commission des droits de l'homme, créée en 1946.  À sa présente session, le Conseil est composé des 47 pays suivants: Afrique du Sud, Albanie, Algérie, Allemagne, Arabie Saoudite, Argentine, Bangladesh, Bolivie (État plurinational de), Botswana, Brésil, Chine, Congo, Côte d'Ivoire, Cuba, El Salvador, Émirats arabes unis, Estonie, États-Unis, Éthiopie, ex-République yougoslave de Macédoine, Fédération de Russie, France, Gabon, Ghana, Inde, Indonésie, Irlande, Japon, Kazakhstan, Kenya, Lettonie, Maldives, Maroc, Mexique, Monténégro, Namibie, Nigeria, Pakistan, Paraguay, Pays-Bas, Portugal, Qatar, République de Corée, Royaume-Uni, Sierra Leone, Venezuela (République bolivarienne du), Viet Nam.

Le Conseil est présidé, depuis le 1er janvier 2015, par l'ambassadeur d'Allemagne, M. Joachim Rücker.  Les Vice-Présidents sont Mme Filloreta Kodra d'Albanie, M. Juan Esteban Aguirre Martínez du Paraguay, M. Mukhtar Tileuberdi du Kazakhstan et M. Mothusi Bruce Rabasha Palai du Botswana.  M. Rabasha Palai est en outre Rapporteur du Conseil.

À l'ouverture des travaux, le Conseil doit adopter l'ordre du jour annoté (A/HRC/29/1 à paraître en français) et le programme de travail provisoire de la session.  La documentation relative à la session et d'autres renseignements sont disponibles sur la page internet consacrée aux travaux de la session.

Pour toute demande de renseignements, les représentants des médias sont priés de s'adresser à Rolando Gomez (+ 41.22.917.9711 - rgomez@ohchr.org) ou Cedric Sapey (+41.22.917.9695 -csapey@ohchr.org). 

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