Rapports, publications et ressources sur les droits économiques, sociaux et culturels

Droits économiques, sociaux et culturels

Rapports au Conseil des droits de l'homme

Année	Document	Résolution	Thème
2021	A/HRC/46/43	A/HRC/RES/40/12	Question de la réalisation des droits économiques, sociaux et culturels dans tous les pays : effets de la maladie à coronavirus (COVID-19) sur la réalisation des droits économiques, sociaux et culturels
2021	A/HRC/46/47	A/HRC/RES/43/7	Liens entre la réalisation du droit au travail et la jouissance de tous les droits de l’homme par les personnes handicapées
2020	A/HRC/43/29	A/HRC/RES/40/12	Incidence des nouvelles technologies sur les principaux droits économiques, sociaux et culturels
2019	A/HRC/40/29	A/HRC/RES/37/13	Rôle des droits économiques, sociaux et culturels pour ce qui est d’autonomiser les personnes et de garantir l’inclusion et l’égalité
2018	A/HRC/37/30	A/HRC/RES/34/4	Rôle des droits économiques, sociaux et culturels dans l’édification de sociétés durables et résilientes
2017	A/HRC/34/25	A/HRC/RES/31/5	Droits économiques, sociaux et culturels dans la mise en œuvre du Programme de développement durable à l’horizon 2030
2016	A/HRC/31/31	A/HRC/RES/28/12	Méthododes utilisées au niveau national pour mesurer la réalisation des droits économiques, sociaux et culturels
2016	A/HRC/34/29	A/HRC/RES/31/15	Réalisation du droit des femmes au travail
2015	A/HRC/28/35	A/HRC/RES/25/11	Iimportance des socles de protection sociale pour la réalisation des droits économiques, sociaux et culturels
2015	A/HRC/31/32	A/HRC/RES/28/15	Réalisation du droit au travail
2014	A/HRC/25/31	A/HRC/RES/22/5	Accès à la justice et à un recours effectif en cas de violation des droits économiques, sociaux et culturels
2013	A/HRC/22/24	A/HRC/RES/19/5	Égalité entre les sexes et la non-discrimination
2012	A/HRC/17/24	A/HRC/RES/14/13	Réalisation, dans tous les pays, des droits économiques, sociaux et culturels
2010	A/HRC/14/33	A/HRC/RES/10/1
2009	A/HRC/10/46	A/HRC/RES/4/1
2008	A/HRC/7/58	A/HRC/RES/4/1
2007	A/HRC/4/62	E/CN.4/RES/2005/22 A/HRC/DEC/2/102	Réalisation des droits économiques, sociaux et culturels dans les sociétés en conflit ou sortant d'un conflit

Rapports au Conseil économique et social

Année	Document	Résolution	Thème
2019	E/2019/52	A/RES/48/141	Couverture sanitaire universelle
2018	E/2018/57	A/RES/48/141	Urbanisation
2017	E/2017/70	A/RES/48/141	Obligations des États d’utiliser au maximum leurs ressources disponibles pour réaliser progressivement les droits économiques, sociaux et culturels
2016	E/2016/58	A/RES/48/141	Alerte rapide et les droits économiques, sociaux et culturels
2015	E/2015/59	A/RES/48/141	Protection des droits civils, politiques, économiques, sociaux et culturels dans les conflits armés avec un accent particulier sur les droits à la santé et à l'éducation
2014	E/2014/86	A/RES/48/141	Questions foncières et droits de l’homme
2013	E/2013/82	A/RES/48/141	Le droit au travail et le droit à la sécurité sociale
2012	E/2012/51	A/RES/48/141	Situation des droits de l'homme des personnes âgées
2011	E/2011/90	A/RES/48/141	Utilisation d’indicateurs dans la réalisation des droits économiques, sociaux et culturels
2010	E/2010/89	A/RES/48/141	Droits économiques, sociaux et culturels des migrants
2009	E/2009/90	A/RES/48/141	Mise en œuvre et suivi des droits économiques, sociaux et culturels
2008	E/2008/76	A/RES/48/141	Principes de l’égalité et de la non-discrimination à l’égard des femmes et les droits économiques, sociaux et culturels
2007	E/2007/82	A/RES/48/141	Concept de « réalisation progressive »
2006	E/2006/86	A/RES/48/141	Protection juridique des droits économiques, sociaux et culturels
2004	E/2004/89
2003	E/2003/73
2002	E/2002/68
2001	E/2001/64
1999	E/1999/96
1996	E/1996/87
1995	E/1995/112

Publications et ressources

Questions fréquemment posées concernant les droits économiques, sociaux et culturels, fiche d’information no 33

Manuel sur le suivi des droits de l’homme, chapitre 20 : suivi des droits économiques, sociaux et culturels (HR/P/PT/7/Rev.1, 2011)

Indicateurs des droits de l’homme et droits économiques, sociaux et culturels, E/2011/90, 2011

Mise en œuvre et suivi des droits économiques, sociaux et culturels, E/2009/90, 2009

Réalisation progressive des droits économiques, sociaux et culturels, E/2007/82, 2007

Droits économiques, sociaux et culturels dans les sociétés en proie à un conflit ou sortant d’un conflit (A/HRC/4/62), 2007

Protection juridique des droits économiques, sociaux et culturels, E/2006/86, 2006

Égalité des genres et non-discrimination, et droits économiques, sociaux et culturels, E/2008/76

Droits économiques, sociaux et culturels des migrants, E/2010/89

Manuel sur les droits économiques, sociaux et culturels destiné aux institutions nationales des droits de l’homme

Index universel des droits de l’homme - base de données regroupant toutes les observations et recommandations formulées par les mécanismes internationaux de protection des droits de l’homme

Mots-clés

Droits économiques, sociaux et culturels

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